Décisions et documents de la douzième session

ISBA/4/C/14
ISBA/4/C/L.1
ISBA/4/C/L.2/Rev.1
ISBA/4/C/L.3
Référence
(Sélection de décisions)
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil
4, 75-77.
durant la reprise de sa quatrième session
Ordre du jour provisoire du Conseil
Projet de décision du Conseil relatif au budget de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999
Projet révisé de règlement financier de l’Autorité
internationale des fonds marins
ISBA/5/A/1 et Corr.1
ISBA/5/A/2
ISBA/5/C/2
ISBA/5/A/2/Add.1/Rev.1-
ISBA/5/C/2/Add.1/Rev.1
ISBA/5/A/3
ISBA/5/A/4
ISBA/5/A/4/Add.1
ISBA/5/A/5
ISBA/5/A/6
ISBA/5/A/7*
ISBA/5/A/8
ISBA/5/C/7
CINQUIÈME SESSION (1999)
Assemblée
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale
des fonds marins présenté en application de l’article 166,
paragraphe 4, de la Convention des Nations unies sur le
droit de la mer
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour 2000. Rapport du Secrétaire général
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour 2000. Additif
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission des finances conformément au paragraphe 5
de la section 9 de l’annexe à l’Accord relatif à l’application
de la partie XI de la Convention des Nations unies sur le
droit de la mer
Considérations relatives à l’offre du Gouvernement
jamaïcain concernant le site du siège permanent de
l’Autorité. Rapport du Secrétaire général
Considérations ayant trait à l’offre du Gouvernement
jamaïcain concernant l’emplacement du siège permanent
de l’Autorité. Rapport du Secrétaire général. Additif
Ordre du jour de l’Assemblée
Nomination d’un auditeur. Rapport du Secrétaire général
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant l’élection de membres appelés à
pourvoir les sièges vacants au Conseil
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour 2000 et questions connexes. Rapport de la
Commission des finances
5, 1-13.
5, 13-17.
5, 17-19.
5, 19.
5, 20-22.
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