Décisions et documents de la douzième session

ISBA/10/A/2
ISBA/10/C/2
ISBA/10/A/3
ISBA/10/A/4/Rev.1
ISBA/10/C/6/Rev.1
ISBA/10/A/5
ISBA/10/A/6
ISBA/10/C/7
Accord complémentaire entre l’Autorité internationale
des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain relatif
au siège de l’Autorité internationale des fonds marins et
à l’utilisation du Centre de conférences de la Jamaïque
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité
internationale des fonds marins, présenté en application
du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des
Nations unies sur le droit de la mer
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour l’exercice 2005-2006. Rapport du Secrétaire
général
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément aux
dispositions énoncées à la section 9 de l’annexe à
l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la
Convention des Nations unies sur le droit de la mer
Référence
(Sélection de décisions)
10, 1-10.
10, 10-52.
Rapport de la Commission des finances 10, 52-55.
ISBA/10/A/7/Rev.1
ISBA/10/A/8
ISBA/10/A/9
ISBA/10/A/10
ISBA/10/A/11
ISBA/10/A/12
ISBA/10/A/L.1
Pouvoirs des représentants à la dixième session de
l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds
marins. Rapport de la Commission de vérification des
pouvoirs
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant son budget pour l’exercice
2005-2006
Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des
représentants à la dixième session de l’Autorité
internationale des fonds marins
Projet de résolution présenté par le Japon sur les
modalités du financement de la participation aux
réunions de la Commission juridique et technique et de
la Commission des finances
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant l’Accord complémentaire entre
l’Autorité internationale des fonds marins et le
Gouvernement jamaïcain relatif au siège de l’Autorité
internationale des fonds marins et à l’utilisation du
Centre de conférences de la Jamaïque
Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa
dixième session
Ordre du jour provisoire
10, 55-56.
10, 57.
10, 57-65.
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