Décisions et documents de la douzième session

ISBA/3/A/L.3 et
Corr.1- ISBA/3/C/L.3
ISBA/3/A/L.4
ISBA/3/A/L.5
Accord entre l’Autorité internationale des fonds marins et
le Gouvernement de la Jamaïque relatif au siège de
l’Autorité internationale des fonds marins
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
au cours de la troisième session
Projet de résolution relatif au budget de l’Autorité
internationale des fonds marins pour 1998 et à la
création d’un fonds de roulement
Référence
(Sélection de décisions)
1/2/3, 47-49.
ISBA/3/A/L.6
ISBA/3/A/WP.1 et
Add.1
ISBA/3/C/1 et Add.1
Projet de résolution relatif au barème des quotes-parts
applicable aux contributions des membres au budget
administratif de l’Autorité pour 1998 et au fonds de
roulement pour 1998 et 1999
Projet de protocole sur les privilèges et immunités de
l’Autorité internationale des fonds marins
Conseil
Demandes de prorogation du statut de membre à titre
provisoire
ISBA/3/C/2
Ordre du jour du Conseil
ISBA/3/C/3* Prorogation du statut de membre à titre provisoire 1/2/3, 69-70.
ISBA/3/C/4
Recommandation du Conseil concernant l’Accord sur les
relations entre l’Organisation des Nations unies et
l’Autorité internationale des fonds marins
ISBA/3/C/6
ISBA/3/C/7
ISBA/3/C/9*
ISBA/3/C/10
Note rendant compte de l’exécution des obligations
souscrites par l’investisseur pionnier enregistré, le
gouvernement de la République de Corée, et l’État
certificateur, la République de Corée, en vertu de la
résolution II et de l’accord connexe adopté le 12 août
1994 par le Bureau de la Commission préparatoire de
l’Autorité internationale des fonds marins et du Tribunal
international du droit de la mer
Rapport et recommandation de la Commission juridique
et technique concernant la demande d’approbation de
plans de travail relatifs à l’exploration par les
investisseurs pionniers enregistrés
Demandes d’approbation de plans de travail relatifs à
l’exploration par les investisseurs pionniers enregistrés
Budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour
1998 et création d’un fonds de roulement
1/2/3, 72-74.
1/2/3, 75-76.
1/2/3, 77-78.
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