Décisions et documents de la douzième session

ISBA/4/A/L.9
Référence
(Sélection de décisions)
Projet de décision de l’Assemblée relatif au barème des
contributions des membres au budget administratif de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999.
Amendement proposé par la délégation de la Fédération
de Russie au document ISBA/4/A/L.7 du 27 août 1998
Conseil
ISBA/4/C/1
ISBA/4/C/2
ISBA/4/C/3
ISBA/4/C/4/Rev.1
ISBA/4/C/5
ISBA/4/C/7
ISBA/4/C/8
ISBA/4/C/9
ISBA/4/C/11 et Corr.1
ISBA/4/C/12 et Corr.1
ISBA/4/C/13
Demandes de prorogation du statut de membre à titre
provisoire
Ordre du jour du Conseil
Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds
marins concernant la prorogation du mandat du Canada
et de l’Ukraine en leur qualité de membre provisoire de
l’Autorité
Projet de règlement relatif à la prospection et à
l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
Texte proposé par la Commission juridique et technique
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil
pendant la première partie de la quatrième session
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit
de la mer. Note du Secrétaire général
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit
de la mer. Note du Secrétaire général
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit
de la mer. Note du Secrétaire général
Décision du Conseil relatif au budget de l’Autorité
internationale des fonds marins pour 1999
Sélection des candidats au programme de formation du
Gouvernement de la République de Corée
Déclaration du groupe des États d’Amérique latine et des
Caraïbes présentée par l’Ambassadeur Fernando Pardo
Huerta, représentant du Chili auprès de l’Autorité
internationale des fonds marins
4, 69-70.
4, 70.
4, 70-72.
4, 73-74.
4, 74-75.
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