Décisions et documents de la douzième session

ISBA/11/A/4
et Corr. 1
ISBA/11/A/5
ISBA/11/A/6
ISBA/11/A/7
ISBA/11/A/8
ISBA/11/C/9
ISBA/11/A/9
ISBA/11/A/10
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité
internationale des fonds marins, présenté en application
du paragraphe 4 de l’article 166 de la Convention des
Nations unies sur le droit de la mer
Notification datée du 28 juillet 2005, adressée par le
Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds
marins aux États membres conformément à l’alinéa c)
du paragraphe 1 de l’article 20 du Règlement relatif à la
prospection et à l’exploration des nodules
polymétalliques dans la Zone
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9
de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie
XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la
mer. Note du Secrétaire général
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9
de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie
XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la
mer. Note du Secrétaire général
Référence
(Sélection de décisions)
11, 1-16.
11, 16-17.
Rapport de la Commission des finances 11, 17-19.
Pouvoirs des représentants à la onzième session de
l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins
Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des
représentants à la onzième session de l’Autorité
internationale des fonds marins
ISBA/11/A/11
ISBA/11/A/L.1
ISBA/11/A/INF.1
ISBA/11/C/1
ISBA/11/C/2
Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa
onzième session
Ordre du jour provisoire de l’Assemblée
Demande de statut d’observateur auprès de l’Assemblée
Conseil
Ordre du jour du Conseil
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
section 4 de la Partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer
11, 20-23.
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