Décisions et documents de la douzième session

ISBA/6/C/L.2
ISBA/6/C/L.3
ISBA/6/C/L.4
ISBA/6/C/L.5
ISBA/6/C/L.6
ISBA/6/C/L.7
Référence
(Sélection de décisions)
Statut du personnel de l’Autorité internationale des
fonds marins
Proposition de la délégation du Chili portant sur le
document ISBA/5/C/4/Rev.1, daté du 14 octobre 1999
Projet de décision du Conseil concernant le Règlement
de la Commission juridique et technique
Projet de décision du Conseil relatif au budget de
l’Autorité pour l’exercice 2001-2002
Projet de décision du Conseil de l’Autorité concernant le
Statut du personnel de l’Autorité
Projet de décision du Conseil de l’Autorité concernant le
Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des
nodules polymétalliques dans la Zone
ISBA/7/A/1
ISBA/7/A/2
ISBA/7/A/3
ISBA/7/A/3/Add.1
ISBA/7/A/3/Add.2
ISBA/7/A/3/Add.3
ISBA/7/A/3/Add.4
ISBA/7/A/4 et Corr.1
ISBA/7/A/5
ISBA/7/A/6
ISBA/7/A/7
SEPTIÈME SESSION (2001)
Assemblée
Ordre du jour de l’Assemblée
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité
internationale des fonds marins présenté en application
de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des
Nations unies sur le droit de la mer
Élection des membres de la Commission des finances
Élection des membres de la Commission des finances
Élection des membres de la Commission des finances
Élection des membres de la Commission des finances
Élection des membres de la Commission des finances
Pouvoirs des représentants à la septième session de
l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant le Statut du personnel de
l’Autorité
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant les pouvoirs des représentants
à la septième session de l’Autorité
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
à sa septième session
7, 4-15.
7, 16.
7, 16-18.
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