Décisions et documents de la douzième session

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ISBA/A/WP.4 ISBA/C/1 Référence (Sélection de décisions) Règlement intérieur de l’Assemblée (Propositions présentées par la délégation de la Nouvelle-Zélande) Conseil Ordre du jour provisoire du Conseil ISBA/C/2* ISBA/C/3 ISBA/C/4 ISBA/C/8 ISBA/C/9 ISBA/C/10 ISBA/C/11 ISBA/C/12 ISBA/C/L.1 ISBA/C/L.2 ISBA/C/L.3 ISBA/C/WP.1/Rev.1 Commission juridique et technique. Candidatures à la Commission Déclaration du Président par intérim du Conseil concernant la qualité de membre de l’Autorité à titre provisoire Demandes de prorogation du statut de membre à titre provisoire Décision du Conseil touchant la participation de l’Autorité internationale des fonds marins à la Caisse commune des pensions du personnel des Nations unies Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant la prorogation du statut de membre à titre provisoire Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord sur les relations entre l’Autorité internationale des fonds marins et l’Organisation des Nations unies Décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord de siège entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain Règlement intérieur du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord sur les relations entre l’Autorité internationale des fonds marins et l’Organisation des Nations unies Projet de décision du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins concernant l’Accord de siège entre l’Autorité internationale des fonds marins et le Gouvernement jamaïcain Déclaration du Président par intérim sur les travaux du Conseil pendant la reprise de la deuxième session Projet de règlement intérieur du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins 1/2/3, 35-36. 1/2/3, 36-38. 1/2/3, 38-39. 1/2/3, 39. 1/2/3, 39-40. 1/2/3, 40-41. 1/2/3, 41-43. 53
Référence (Sélection de décisions) ISBA/3/A/1 ISBA/3/A/2 ISBA/3/A/3 ISBA/3/A/4 et Corr.1 ISBA/3/A/5* et Add.1 ISBA/3/C/5* ISBA/3/A/6 ISBA/3/C/8 ISBA/3/A/7 et Corr.1 ISBA/3/A/8 ISBA/3/A/9 ISBA/3/A/10 ISBA/3/A/11 ISBA/3/A/L.1 ISBA/3/A/L.2 ISBA/3/C/L.2 TROISIÈME SESSION (1997) Assemblée Ordre du jour de l’Assemblée Pouvoirs des représentants participant à la troisième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins Décision de l’Assemblée relative à l’Accord sur les relations entre l’Organisation des Nations unies et l’Autorité internationale des fonds marins Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds marins présenté en application de l’article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 1988 Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 1998 et questions connexes. Rapport de la Commission des finances Pouvoirs des représentants participant à la reprise de la troisième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants participant à la reprise de la troisième session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds marins Résolution relative au budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour 1998 et à la création d’un fonds de roulement, adoptée par l’Assemblée de l’Autorité le 29 août 1997 Décision de l’Assemblée relative au barème des quotesparts applicable aux contributions des membres au budget d’administration de l’Autorité pour 1998 et au fonds de roulement pour 1998 et 1999 Déclaration du Président concernant les travaux de l’Assemblée pendant la reprise de la troisième session Ordre du jour provisoire de l’Assemblée Accord sur les relations entre l’Organisation des Nations unies et l’Autorité internationale des fonds marins 1/2/3, 47. 1/2/3, 50-66. 1/2/3, 66. 1/2/3, 67-69. 54
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