Décisions et documents de la douzième session

ISBA/7/A/INF.1
ISBA/7/A/INF.2
ISBA/7/A/L.1
ISBA/7/C/1
Référence
(Sélection de décisions)
Demande d’octroi du statut d’observateur auprès de
l’Assemblée
Délégations à la septième session de l’Assemblée
Ordre du jour provisoire de l’Assemblée
Conseil
Ordre du jour du Conseil
ISBA/7/C/2
ISBA/7/C/3
ISBA/7/C/3/Add.1*
ISBA/7/C/3/Add.2
ISBA/7/C/4
ISBA/7/C/5
ISBA/7/C/6
ISBA/7/C/7
ISBA/7/C/L.1
ISBA/8/A/1
ISBA/8/A/2
ISBA/8/A/3
Réglementation relative à la prospection et à
l’exploration des sulfures polymétalliques
hydrothermaux et des encroûtements
ferromanganésifères riches en cobalt dans la Zone :
considérations
Élection des membres de la Commission juridique et
technique
Élection des membres de la Commission juridique et
technique
Élection des membres de la Commission juridique et
technique
État des contrats relatifs à l’exploration, émis
conformément au Règlement relatif à la prospection et à
l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone
Rapport du Président de la Commission juridique et
technique sur les travaux de la Commission à la
septième session
Décision du Conseil concernant l’élection de membres
de la Commission juridique et technique
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la
septième session
Ordre du jour provisoire du Conseil
HUITIÈME SESSION (2002)
Assemblée
Exposés succincts sur les dépôts massifs de sulfures
polymétalliques et les encroûtements de
ferromanganèse riches en cobalt
Ordre du jour de l’Assemblée
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9,
paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à
l’application de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer
7, 19-31.
7, 31-32.
7, 33-35.
7, 35-36.
7, 36-39.
8, 5-9.
67