Décisions et documents de la douzième session

ISBA/5/C/L.8
Référence
(Sélection de décisions)
Proposition présentée par la délégation néerlandaise
concernant le principe de précaution
SIXIÈME SESSION (2000)
Assemblée
ISBA/6/A/1
ISBA/6/A/2
ISBA/6/A/3*
ISBA/6/A/4 et Add.1
ISBA/6/A/5
ISBA/6/A/6
ISBA/6/A/7
ISBA/6/C/4
ISBA/6/A/8
ISBA/6/A/9
ISBA/6/A/10
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9,
paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à
l’application de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général
Ordre du jour de l’Assemblée
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant le Règlement financier de
l’Autorité
Pouvoirs des représentants participant à la sixième
session de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant les pouvoirs des représentants
à la sixième session de l’Autorité internationale des
fonds marins
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
à la sixième session
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour l’exercice 2001-2002. Rapport du Secrétaire
général
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant la nomination du Secrétaire
général de l’Autorité internationale des fonds marins
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale
des fonds marins présenté en application de l’article 166,
paragraphe 4, de la Convention des Nations unies sur le
droit de la mer
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9,
paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à
l’application de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général
6, 1-11.
6, 11-12.
6, 12.
6, 13-26.
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