Décisions et documents de la douzième session

ISBA/9/A/4
ISBA/9/A/5*
ISBA/9/C/5*
ISBA/9/A/6
ISBA/9/A/7
Référence
(Sélection de décisions)
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9
de l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie
XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la
mer. Note du Secrétaire général
Rapport de la Commission des finances 9, 16-19.
Pouvoirs des représentants à la neuvième session de
l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds
marins. Rapport de la Commission de vérification des
pouvoirs
Décision de l’Assemblée concernant les pouvoirs des
représentants des États parties à la neuvième session
de l’Autorité internationale des fonds marins
ISBA/9/A/8
ISBA/9/A/9
ISBA/9/A/INF.1
ISBA/9/A/L.1
ISBA/9/C/1*
ISBA/9/C/2
ISBA/9/C/4
ISBA/9/C/6*
ISBA/9/C/L.1
ISBA/10/A/1
Déclaration faite par la délégation japonaise à
l’Assemblée à sa neuvième session. Déclaration
présentée par la délégation du Japon
Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa
neuvième session
Délégations à la neuvième session de l’Assemblée
Ordre du jour provisoire
Conseil
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
section 4 de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général
Ordre du jour du Conseil
Rapport du Président de la Commission juridique et
technique sur les travaux de la Commission durant la
neuvième session
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la
neuvième session
Ordre du jour provisoire
Ordre du jour
DIXIÈME SESSION (2004)
Assemblée
9, 19-21.
9, 21-23.
9, 23-27.
9, 28-29.
70