Décisions et documents de la douzième session

ISBA/A/L.1/Rev.1 et
Corr.1
ISBA/A/L.2
ISBA/A/L.3 et Corr.1
ISBA/A/L.4
ISBA/A/L.5
ISBA/A/L.6
Déclaration du Président de l’Assemblée sur les travaux
de la deuxième partie de sa première session
Projet de résolution sur le règlement intérieur de
l’Assemblée et expiration du mandat des membres du
Conseil
Déclaration faite par le Président à la séance d’ouverture
de la troisième partie de la première session
Projet de décision concernant la participation de la
République Fédérative de Yougoslavie aux travaux de
l’Assemblée
Projet de décision de l’Assemblée concernant le projet de
budget de l’Autorité internationale des fonds marins
Déclaration faite par M. Kenneth Rattray (Jamaïque),
Rapporteur général de la Commission préparatoire de
l’Autorité internationale des fonds marins et du Tribunal
international du droit de la mer, en présentant, au nom
du Président de la Commission préparatoire, le rapport
final de la Commission préparatoire (LOS/PCN/153)
Référence
(Sélection de décisions)
1/2/3, 3-8.
1/2/3, 3.
ISBA/A/L.7/Rev.1
ISBA/A/L.8 et Corr.1
ISBA/A/L.9
Déclaration faite par le Président concernant les travaux
de l’Assemblée lors de la troisième partie de sa première
session
Composition du premier Conseil de l’Autorité
internationale des fonds marins
Déclaration faite par le Président concernant les travaux
de l’Assemblée lors de la première partie de sa deuxième
session
1/2/3, 8-13.
1/2/3, 17-19.
1/2/3, 20-27.
ISBA/A/L.10 Statut de membre à titre provisoire 1/2/3, 28.
ISBA/A/L.11
ISBA/A/L.12
ISBA/A/L.13
ISBA/A/WP.1
ISBA/A/WP.2
ISBA/A/WP.3
Projet de décision de l’Assemblée touchant la
participation de l’Autorité internationale des fonds marins
à la Caisse commune des pensions du personnel des
Nations unies
Projet de décision de l’Assemblée concernant le statut
d’observateur de l’Autorité internationale des fonds
marins auprès de l’Organisation des Nations unies
Déclaration faite par le Président concernant les travaux
de l’Assemblée lors de la reprise de la deuxième session
Suggestions du Secrétariat pour la révision du projet de
règlement intérieur de l’Assemblée
Projet de règlement intérieur de l’Assemblée
Règlement intérieur de l’Assemblée
1/2/3, 32-35.
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