Décisions et documents de la douzième session

ISBA/4/A/6*
ISBA/4/A/7
ISBA/4/A/8
ISBA/4/A/9
ISBA/4/A/10 et Add.1
ISBA/4/C/6 et Add.1
Référence
(Sélection de décisions)
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
4, 41-42.
fonds marins concernant l’élection de membres appelés à
pourvoir les sièges vacants au Conseil, conformément au
paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins relative aux pouvoirs des représentants à la
première partie de la quatrième session de l’Autorité
Décision de l’Assemblée de l’Autorité concernant le
Protocole sur les privilèges et immunités de l’Autorité
internationale des fonds marins
Déclaration du Président concernant les travaux de la
quatrième session de l’Assemblée
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour 1999. Rapport du Secrétaire général
4, 43-49.
4, 50-52.
ISBA/4/A/11
ISBA/4/A/12
ISBA/4/A/13/Rev.1
ISBA/4/C/10/Rev.1
ISBA/4/A/14
ISBA/4/A/15
ISBA/4/A/16
ISBA/4/A/17
ISBA/4/A/18
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale
des fonds marins présenté en application de l’article 166,
paragraphe 4, de la Convention des Nations unies sur le
droit de la mer
Décision de l’Assemblée concernant les contributions au
budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour
1998
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour 1999 et questions connexes. Rapport de la
Commission des finances
Pouvoirs des représentants participant à la reprise de la
quatrième session de l’Assemblée de l’Autorité
internationale des fonds marins. Rapport de la
Commission de vérification des pouvoirs
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant les pouvoirs des représentants
participant à la reprise de la quatrième session de
l’Assemblée de l’Autorité
Communication adressée au nom de la Communauté
Européenne aux membres de l’Autorité internationale des
fonds marins
Décision de l’Assemblée relative au budget de l’Autorité
internationale des fonds marins pour 1999
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
pendant la reprise de la quatrième session
4, 53-64.
4, 64.
4, 64-65.
4, 65-67.
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