La Chine, l’atelier mondial du fauxAinsi, la contrefaçon a pris en Chine, au cours des dix dernières années, une dimension nouvelle. Cetteévolution se caractérise à la fois par la croissance des quantités produites et par l’amélioration de la« qualité » et de la diversification des copies. Les tendances confèrent à l’économie chinoise un rôlede premier plan dans « l’industrialisation de l’imitation » organisée par des réseaux, le plus souventcriminels. Le phénomène, par son ampleur, n’a pas d’équivalent dans le monde. La Chine, devenue la« manufacture du faux », est aujourd’hui le premier acteur mondial de la contrefaçon. 30 % de soncommerce intérieur est infesté par celle-ci, ce qui procure des profits massifs à court terme aux réseauxde contrefacteurs qui exportent. En 2004, la contrefaçon représentait déjà 8% du produit intérieurbrut du pays 11 .Une illustration emblématique de cette « domination » chinoise est le « Marché de la Soie », très chicsupermarché du faux, où le chaland est accueilli par de charmantes hôtesses en uniforme, des musiciens,des panneaux dénonçant la contrefaçon, établi à quelques centaines de mètres de la Cité Interdite sur unterrain de la municipalité. Ce centre commercial aurait quadruplé ses ventes durant les Jeux olympiques,entre 1er et le 24 août 2008, brassant quelques 400 millions de yuans (près de 40 millions d’euros),contre moins de 100 millions de yuans à la même période l’an dernier (soit 11,3 millions d’euros). Lafréquentation n’a pourtant connu qu’une hausse de 15,7 %, avec un million de visiteurs, dont 800 000étrangers 12 . Dans toute la capitale chinoise, on voit fleurir sur ce modèle, des malls du faux, spécialiséspar produit ou par clientèle (locale, russe moyen-orientale). Les copies, à peine cachées, sont sous lecomptoir, derrière le comptoir ou un rideau, à l’étage. On vous en présente le catalogue au bout dequelques minutes.Selon les douanes américaines, la part des contrefaçons d’origine chinoise saisies à leurs frontières en2009 représente 81 % en valeur 13 de la totalité des marchandises interceptées. Les douanes européennes,de leur côté, confirment que la Chine demeure la première source du faux, 54 % des quantités totales decopies saisies en 2008 provenant de ce pays 14 . Pour de nombreux observateurs, 90 % des contrefaçonsconsommées dans le monde proviendraient d’Asie. Sur ces 90 %, 90 % proviendraient de Chine dontles 90 % seraient fabriquées dans le quadrilatère Hong-Kong, Shenzhen, Shanghai, Canton.11 Questions Internationales, juillet/août 200812 Nouvel Observateur, 25 août 2008, http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/international/asiepacifique/20080825.OBS8698/les_jo_profitent_a_la_contrefacon_chinoise.html?idfx=RSS_asiepacifique13 U.S. Customs and Border Protection, FY 2008, Seizure statistics on intellectual property rights, 200914 Commission européenne, Report on community customs activities on counterfeit and piracy – Results at the European border 2008, http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/09/1106&format=HTML&aged=0&language=fr&guiLanguage=frUne contrefaçon envahissante, généralisée et pénalisante17
Pays d’origine des biens contrefaisants saisis aux frontières de l’Union européenne en 2008Inde : 1%Autre : 4%Japon : 2%Taïwan : 10%Hong-Kong : 1%Indéterminée :10%Syrie : 2%Chine :55%Emirats ArabesUnis : 12%Turquie : 2%Les autorités chinoises, pour leur part, déclarent avoir saisi, en 2007, plus de 300 millions d’articlescontrefaisants, pour une valeur totale de plus de 400 millions de yuans (soit plus de 45 millions d’euros).En octobre 2007, à l’occasion d’une campagne dénommée « Dragon Boat », les douanes nationales ontréalisé 433 saisies en l’espace d’un mois… Les 3 millions de produits interceptés représentaient alorsune augmentation de 57 % par rapport à la même période de 2006 15 . Dernière saisie marquante : ennovembre 2009, c’est un réseau de fabrication de fausses cigarettes estampillées Louis Vuitton qui aété démantelé, des plaques d’impression et quelques 300 rouleaux de papier pour filtre portant le fauxmonogramme « LV » ont été saisis par les autorités locales.De son côté, l’OMD estime que « seuls » 5 millions d’articles au lieu de 300 ont été interceptés au coursde cette même année dans le pays 16 . Cet écart s’explique essentiellement par le mode de calcul retenupar chacune de ces entités 17 .La contrefaçon en Chine ne concerne pas seulement les produits de luxe mais tous les biens et servicesdisponibles. Grande consommation et alimentation sont les plus affectées, ce qui met en cause aussibien la sécurité que la santé des personnes. Naturellement, les premières victimes de ce phénomènesont les consommateurs et les titulaires chinois de droits de propriété intellectuelle, ce qui conduit à unealtération de la création et du rythme de l’innovation en Chine. Les marques chinoises les plus connues(par exemple, la très copiée bière Tsin Tao) voient ainsi la confiance du consommateur chinois et leursmarges s’effondrer sous les coups des faussaires. D’anciens contrefacteurs de modèles italiens, commele groupe Gold Lion, qui s’étaient acheté une conduite et une honorabilité, connaissent à leur tour desdifficultés, concurrencés de manière déloyale par des imitateurs.15 Unifab Pékin, Données chiffrées sur la propriété intellectuelle en Chine, 200816 OMD, Point sur la lutte contre la contrefaçon en 200717 L’OMD ne tient compte que des saisies de plus de 50 objets et/ou représentant une valeur de 10 000 euros effectuées par les douanes outoute autorité publique ayant des prérogatives législatives douanières, ne comptabilise pas les saisies effectuées par certains organismeschinois, telle l’AIC. En outre, la notion d’article saisi varie d’un organisme à un autre selon l’unité utilisée (par exemple pour les cigarettes : lacartouche, le paquet ou l’unité)18 Une contrefaçon envahissante, généralisée et pénalisante
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