Rapport - GACG

Dans ce secteur comme dans celui de la musique, ceux qui imaginent que le piratage est un facteurd’accès au marché culturel et de diversité se trompent. En effet, la libre coexistence du marché du fauxet du vrai se fait au profit des plus puissants. Ce sont essentiellement les grands succès tel « Bienvenuechez les Ch’tis » qui sont copiés et piratés, et non les films d’art et d’essai, qui demeurent toujoursintrouvables sur les marchés illégaux.Ainsi, seuls les blockbusters sontciblés par les contrefacteurs. Parexemple, Nemo, le petit poissonclownde Disney, a vu ses ventesdivisées par trois, un tiers en salle etpar DVD autorisés, un tiers par copie,un tiers par téléchargement illégal.Les copies privilégient à l’échellemondiale les films américains pourgrand public, laissant de côté laproduction cinématographique locale,et nuisent ainsi à la diversitéculturelle dans le monde.FAUXLes logicielsAu cœur de l’économie de l’intelligence, le secteur du logiciel se trouve, lui aussi, durablement touché.Avec l’augmentation du nombre d’ordinateurs et l’utilisation croissante d’Internet, la contrefaçon delogiciels s’est rapidement et largement répandue à travers le monde. D’après le BSA, la contrefaçon delogiciels peut prendre plusieurs formes, allant de la reproduction d’un logiciel sans autorisation à desfins personnelles ou commerciales, à son utilisation en réseau sur un serveur, au piratage sur Internetjusqu’à sa fabrication en quantité industrielle et sa vente sur les marchés physiques ou virtuels.Ainsi, près de 41 % des logiciels installés en 2008 à travers le monde ont été obtenus illégalement (contre38 % en 2007), occasionnant des pertes de l’ordre de 37 milliards d’euros pour les vendeurs de logicielsauthentiques 88 . Celles-ci ont augmenté de 11 % entre 2007 et 2008. Le BSA reste pessimiste pourl’avenir et prévoit qu’au cours des quatre prochaines années, si les tendances actuelles se poursuivent,plus de 180 milliards de dollars de logiciels pour PC seront piratés au cours de cette période.© Musée de la ContrefaçonPour sa part, l’Union européenne, qui connaît un taux de piratage de 35 %, continue d’enregistrer despertes élevées dans cette filière, pertes estimées à près de 10 milliards d’euros par le BSA en 2008. LaFrance présente des statistiques inquiétantes avec un taux de copie de logiciels de 41 , contre 20 % auxEtats-Unis, et pas moins de 1,8 milliard d’euros de pertes de chiffre d’affaires. En 2008, le BSA a constatédes pertes colossales dans le monde : près de 3 milliards d’euros de pertes en Russie, 4,6 milliards enChine, 1,1 milliard au Brésil ou encore 1,4 milliard en Allemagne.Le témoignage des entreprises sur le piratage numériqueVivendi souligne que le piratage lui fait subir « les plus graves préjudices », mais aussi que « l’industriedes jeux vidéo n‘est pas épargnée du fait du caractère immatériel de ses activités, Vivendi est confrontéà une contrefaçon très différente de la contrefaçon “physique” : le contenu est encore plus vulnérable,le contenu est le cœur de l’économie numérique de demain, le transfert et la copie du contenu sontaisés, immédiats, de qualité parfaite, illimités, la traçabilité est délicate, du fait de la protection de la vieprivée ». Et de conclure : « Pour toutes ces raisons, la lutte contre la contrefaçon numérique appelle untraitement et des réponses spécifiques, et en particulier une forte information du consommateur ».88 BSA, 2008 Piracy study, http://www.bsa.org/country/News%20and%20Events/News%20Archives/global/05122009-idc-globalstudy.aspx40 Une contrefaçon envahissante, généralisée et pénalisante