Rapport - GACG

© Musée de la ContrefaçonLes cigarettesDans bien des régions du monde, les fausses cigarettes constituent la part la plus importante des saisies.En Europe, notamment, elles ont représenté 23 % des marchandises interceptées par les douanescommunautaires en 2008, soit plus de 42 millions d’articles 144 . En Italie, ce sont quelques 5,5 millionsde paquets qui ont été confisqués en 2007 par les autorités 145 . Fin 2007, cinq saisies importantes ontété réalisées par la Douane française portant à plus de 50 tonnes les quantités de tabac saisies, pourune valeur totale estimée à prés de 13 millions d’euros 146 . Les agents du Havre ont procédé à une saisierecord de 9,6 millions de tonnes de cigarettes contrefaisantes venant de Chine en novembre 2008.Outre la Chine, les pays d’origine sont souvent le Paraguay, l’Ukraine et la Moldavie. Les ports desEmirats Arabes Unis serviraient de plaque tournante du trafic mondial de cigarettes. L’explosion de lacontrefaçon de cigarettes prouve l’attractivité d’un marché devenu extrêmement lucratif du fait de lahausse de la fiscalité du tabac et du durcissement des réglementations pour les producteurs dans laplupart des pays développés. La journaliste chinoise Te-Ping Chen rapporte que « la contrefaçon de cigarettes estimmensément lucrative, et ses profits rivalisent facilementavec ceux du trafic de drogue. Une cartouche de faussesMarlboro coûte 20 cents à produire en Chine, et peutatteindre vingt fois ce prix aux États-Unis. Et si un trafiquantde drogue peut écoper d’une peine de prison à vie, uncontrefacteur de cigarette reçoit une sanctioncomparativement bénigne - quelques années de prison ou,parfois, une amende 147 ». À l’arrivée, ce sont autant de taxesnon perçues qui partent ainsi en fumée chaque année…Les dangers pour le consommateur de cigarettes contrefaisantes sont importants, car ces produitscontiennent davantage de produits toxiques (goudron, ammoniac…), ainsi que des substituts moinscoûteux que les feuilles de tabac (foin, déchets …). Mme Te-Ping Chen explique que « pour lesconsommateurs américains, les fausses cigarettes peuvent s’avérer encore plus nocives que les vraies.Des tests en laboratoire montrent que les contrefaçons chinoises émettent des niveaux plus élevés deproduits chimiques que les marques : 80 % de nicotine et 130 % d’oxyde de carbone en plus. En outre,elles contiennent des impuretés comme des œufs d’insectes et des excréments humains 148 » . De surcroît,le consommateur aura du mal à distinguer des produits authentiques des faux. De fausses cigarettesdont le tabac, qui contenait de fortes doses d’uranium, provenant de zones interdites à la culture, auxabords de la centrale de Tchernobyl, ont même été saisies. L’industrie du tabac déplore de son côté desatteintes répétées à ses marques et à ses dessins et modèles.La contrefaçon n’épargne rien ni personne. Protéiforme, elle affecte tous les droits de propriétéintellectuelle, tous les secteurs économiques. Rien ne semble résister aujourd’hui à l’expansion de cefléau, dont l’origine est pourtant parfaitement identifiée. Ses méthodes ont aussi évolué : elle s’estmassifiée, industrialisée, et utilise de plus en plus Internet.144 Commission européenne, Report on community customs activities on counterfeit and piracy – Results at the European border 2008, http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/09/1106&format=HTML&aged=0&language=fr&guiLanguage=fr145 Douanes italiennes, 2007146 La douane française, Destruction de 9 tonnes de cigarettes de contrefaçon saisies par les douaniers de Cambrai, février 2008, de http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3540&type=news147 Te-Ping Chen, En Chine, la contrebande fait un tabac, Slate.fr, http://www.slate.fr/story/7821/en-chine-la-contrebande-fait-un-tabac148 Te-Ping Chen, En Chine, la contrebande fait un tabac, Slate.fr, http://www.slate.fr/story/7821/en-chine-la-contrebande-fait-un-tabacUne contrefaçon envahissante, généralisée et pénalisante53