Développement durable

partie 2 LES NOUVEAUX RÔLES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS LE DOMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
cas pratique
L’AROGYAPACHA : Propriété intellectuelle,
savoirs traditionnels et partage des avantages
I. L’arogyapacha : un savoir traditionnel des Kani
Les populations Kani (vivant en Inde) consomment traditionnellement de
l’arogyapacha (nom scientifique : Trichopus zelanicus ssp Travancoricus) comme
un stimulant et une source d’énergie. Leurs savoirs médicaux sur cette plante ont
permis de mettre au point un médicament destiné aux sportifs. Ce produit, qui est un
agent de lutte contre le stress et la fatigue, est connu sous le nom Jeevani, qui signifie
« donneur de la vie ». Il est livré sous forme de granulés.
Pour mettre au point ce produit, les chercheurs indiens du Tropical Botanic Garden and
Research Institute (TBGRI) se sont appuyés sur le savoir-faire des Kani. Au bout de huit
années de recherche, ils ont découvert que les fruits et les feuilles de l’arogyapacha
avaient non seulement des propriétés antidépressives et immunostimulantes, mais qui
renforcent également l’endurance, soulagent la fatigue, préviennent les tumeurs et
activent les défenses naturelles de l’organisme. Pour arriver à cette conclusion, l’équipe
de recherche a isolé douze principes actifs. Elle a également mis en évidence que le
broyage des feuilles de la plante était le moyen le plus efficace pour obtenir les douze
composés. Le brevet pour cette application a été accordé en 2010.
II. Propriété industrielle et partage des avantages
liés à la commercialisation des savoirs traditionnels
associés aux ressources génétiques
Pour la commercialisation du Jeevani, le TBGRI a accordé une licence d’exploitation à
Arya Vaidya Pharmacy Ltd. (AVP) de Coimbatore, une des plus grandes pharmacies à
base de plantes de l’Inde. En 1995, cette entreprise a signé un accord de licence de
sept ans avec le TBGRI. À cet effet, elle a payé une redevance de 50 000 dollars et le
TBGRI devait percevoir 2 % de redevances sur les ventes de produits Jeevani.
En novembre 1997, un fonds, le Kerala Kani Samudaya Kshema Trust, a été créé avec
l’aide du TBGRI. Son objectif est de promouvoir l’utilisation durable et la conservation
des ressources biologiques des Kani. En 1999, un premier montant de 12 500 dollars
a été versé à ce fonds, en vertu de l’accord de partage des avantages signé avec le
TBGRI. Ces sommes sont essentiellement destinées au financement des activités de
développement telles que l’installation d’une cabine téléphonique et la création d’un
régime d’assurance pour les femmes enceintes et les décès accidentels.