la gestion durable de l'espace en franche-comté - Réseau Rural ...

GLOSSAIRE
ADEME :
AFAF :
AFIP :
AFP :
AFU :
AFR :
ALSH :
AMAP :
AOC :
APB :
ARPE :
ASA :
ATSR :
AUDAB :
ADU :
AUTB :
CAGB :
CASDAR :
CAUE :
CCCHS :
CCJN :
CCS :
CERTU :
CETE :
CFPPA :
GIGALES :
CPER :
CPIE :
CREN :
CRPF :
DATAR :
DDT :
DGE :
DOG :
DREAL :
DTR :
ECIR :
ENS :
Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
Aménagement Foncier Agricole et Forestier
Association de Formation et d’Information
Pour le développement d’initiatives rurales
Association Foncière Pastorale
Association Foncière Urbaine
Association Foncière de Remembrement
Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne
Appellation d’Origine Contrôlée
Arrêté de Protection de Biotope
Agence Régionale Pour l’Environnement de Midi-Pyrénées
Association Syndicale Autorisée
Avenir du Territoire Saône Rhin
Agence d’Urbanisme De l’Agglomération de Besançon
Agence de Développement et d’Urbanisme de
l’agglomération de Montbéliard
Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort
Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Compte d’Affectation Spéciale pour le Développement
Agricole et Rural
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
Communauté de Communes des Coteaux de Haute-Seille
Communauté de Communes Jura Nord
Commission Cantonale des Structures
Centre d’Études sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme
Centre d’Études Techniques de l’Équipement
Centre de Formation Professionnelle et de Promotion
Agricole (formation continue pour adultes)
Club d’Investisseurs pour une Gestion Alternative
et Locale de l’Épargne Solidaire
Contrat de Projet État-Région
Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement
Conservatoire Régional des Espaces Naturels
Centre Régional de la Propriété Forestière
Délégation interministérielle à l’Aménagement du Territoire
et à l’Attractivité Régionale
Direction Départementale des Territoires
Dotation Globale d’Équipement des communes
Document d’Orientations Générales
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement
et du Logement
Loi sur le Développement des Territoires Ruraux
Échanges et Cessions amiables d’Immeubles Ruraux
Espaces Naturels Sensibles
EPCI :
EPF :
FEADER :
FEOGA :
FEDER :
FNADT :
FRAPNA :
GIS :
INAO :
INSEE :
LEADER :
LOA :
LOF :
LPO :
NEF :
OPA :
OPAH :
ONF :
PAC :
PADD :
PAE :
PAEN :
PDRH :
PDZR :
PLU :
PNR :
PSADER :
RDR :
SAFER :
SAUGE :
SCOT :
SEM :
SIAD :
SIG :
TDENS :
TVB :
VNF :
ZAC :
ZAP :
ZNIEFF :
# 1/3
Établissement Public de Coopération Intercommunale
Établissement Public Foncier
Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural
Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole
Fonds Européen de Développement Régional
Fonds National d’Aménagement et de Développement
du Territoire
Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature
Groupement d’Intérêt Scientifique
Institut National des Appellations d’Origine
Institut National de la Statistique et des Études Économiques
Liaisons Entre les Actions de Développement
de l’Économie Rurale
Loi d’Orientation Agricole
Loi d’Orientation Forestière
Ligue de Protection des Oiseaux
Nouvelle Économie Fraternelle
Organismes Professionnels Agricoles
Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat
Office National des Forêts
Politique Agricole Commune
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Programme d’Aménagement d’Ensemble
Périmètre d’aménagement des espaces agricoles
et naturels périurbains
Programme de Développement Rural Hexagonal
Plan de Développement des Zones Rurales
Plan Local d’Urbanisme
Parc Naturel Régional
Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural
Règlement Développement Rural
Société d’Aménagement Foncier et Établissement Rural
Solidarités Agricole et Urbaine pour des Gains en matière
d’Économie et d’Énvironnement
Schéma de COhérence Territoriale
Société d’Économie Mixte
Système Intégré d’Aide à la Décision
Système d’Information Géographique
Taxe Départementale pour les Espaces Naturels Sensibles
Trame Verte et Bleue
Voies Navigables de France
Zone d’Aménagement Concerté
Zone Agricole Protégée
Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Floristique et Faunistique