Outils ESG à l'intention des gestionnaires de fonds - CDC

Outil n° 14
Considérations ESG à la sortie
Au terme du processus d'investissement, il est fortement
souhaitable que les bonnes pratiques ESG et les améliorations
dans ce domaine réalisées par les sociétés en portefeuille se
poursuivent sous la nouvelle direction. Cela est notamment
important en termes d'image pour le gestionnaire de fonds et
ses investisseurs.
S'il est impossible de prédire l'avenir et de tenir le gestionnaire
de fonds responsable des pratiques futures d'une société
qui n'est plus en portefeuille, il convient néanmoins d'étudier,
à l'occasion d'une analyse de sortie, l'impact de la nouvelle
direction sur les questions ESG. L'analyse de sortie doit étudier
les conséquences que la cession de la participation aura sur
les employés, les communautés locales et l'environnement.
Dans le cas d'une cession à une entreprise ou à un autre
investisseur, le gestionnaire de fonds doit étudier le bilan et la
renommée des acquéreurs potentiels, et sonder ces derniers
sur leurs intentions en matière de pratiques ESG responsables.
Des contrôles sur d'éventuels conflits d'intérêts et le
blanchiment de capitaux doivent être également effectués
dans le cadre de l'analyse de fin de processus. Il est essentiel
également de vérifier, en ayant recours à des experts ou à des
conseillers spécialisés, l'identité de la personne ou de l'entité
souhaitant procéder à l'acquisition et l'origine des fonds. Voir
le programme et les politiques d'intégrité de CDC pour la
conduite des affaires, p. 14 à 18.
Les points clés qu'il faut aborder à la sortie du processus
sont évoqués ci-après.
Outils ESG de CDC à l'intention des gestionnaires de fonds, 2010
SoRTiE
L'acheteur éventuel : bilan ESG de l'acheteur éventuel ?
Problèmes concernant des opérations ou des investissements
antérieurs ou actuels ? Respect des normes ESG
internationales et locales applicables et sensibilisation à
ces normes ? Politiques officielles et systèmes de gestion
ESG ? Intégrité de l'acheteur éventuel ? Problèmes juridiques ?
Blanchiment de capitaux ?
Poursuite des pratiques ESG : l'acheteur éventuel estil
susceptible de modifier les pratiques ESG actuelles de
la société en portefeuille ? L'acheteur éventuel pourrait-il
s'engager à observer les pratiques d'affaires responsables
conformément aux politiques et aux directives des
gestionnaires de fonds de CDC et au code d'investissement
des gestionnaires de fonds de CDC (voir pages 9 à 13 et
l'outil n° 2) ?
Licenciements : un plan de licenciement peut-il être mis
en œuvre à la sortie du processus ? Quelle a été l'attitude de
l'acheteur éventuel sur ce point dans le passé ?
Couverture médiatique/attention des ONG : la sortie du
processus est-elle susceptible de susciter l'intérêt des médias
ou des ONG ? Comment les médias ou les ONG perçoivent-ils
l'acheteur éventuel ?
Conflits d'intérêts : des conflits d'intérêts réels ou perçus
peuvent-ils survenir à la sortie du processus ?
Si une réponse ou plus à ces questions est oui, le gestionnaire
de fonds doit envisager des mesures d'atténuation et gérer les
risques avant la sortie.
59 Rosencrantz & Co