NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

passer en revue les documents de synthèse des contreparties qui font ressortir les
conditions clés même si la totalité d’entre elles n’ont pas fait l’objet d’un accord;
examiner minutieusement les profits et les pertes des opérateurs afin de s’assurer
qu’ils correspondent aux montants calculés par le service de post-marché.
Rapprochements avec les banques et les dépositaires
27. Certaines composantes des instruments financiers, par exemple les obligations et les actions,
peuvent être détenues par des dépositaires distincts. De plus, la plupart des instruments
financiers donnent éventuellement lieu à des paiements en trésorerie et ces paiements
commencent souvent très tôt après la conclusion du contrat. Les décaissements et
encaissements en trésorerie passent par le compte bancaire de l’entité. Le rapprochement
périodique des comptes de l’entité avec ceux des banques externes et des dépositaires permet
à l’entité de s’assurer que les opérations sont enregistrées correctement.
28. Il convient de souligner que ce ne sont pas tous les instruments financiers qui donnent lieu à
des flux de trésorerie très tôt au cours de la durée du contrat ou qui peuvent être enregistrés
auprès d’une bourse ou d’un dépositaire. Lorsque c’est le cas, les processus de rapprochement
ne permettront pas de déterminer qu’une opération a été omise ou incorrectement enregistrée,
et les contrôles de confirmation revêtent alors une plus grande importance. Même lorsque les
flux de trésorerie sont enregistrés correctement très tôt dans la durée de vie d’un instrument,
cela ne signifie pas que toutes les caractéristiques ou conditions de l’instrument (par exemple,
échéance, option de résiliation anticipée, etc.) ont été enregistrées avec exactitude.
29. De plus, il se peut que les mouvements de trésorerie soient très petits par rapport à la taille
globale de l’opération ou au bilan de l’entité et qu’ils soient ainsi difficiles à repérer. La
valeur des rapprochements est accrue lorsque le personnel du service des finances ou d’autres
membres du service de post-marché passent en revue les écritures de la totalité des comptes
du grand livre général afin de s’assurer qu’elles sont valables et justifiables. Ce processus aide
à déterminer si des écritures de contrepartie des comptes de trésorerie liés à des instruments
financiers n’ont pas été enregistrées correctement. L’examen des comptes d’attente et des
comptes provisoires est important quel que soit le solde du compte, puisqu’il peut y avoir des
éléments de rapprochement dans le compte qui ont fait l’objet d’une compensation.
30. Dans les entités qui effectuent un volume élevé d’opérations sur instruments financiers, les
contrôles de rapprochement et de confirmation peuvent être automatisés, auquel cas des
contrôles informatiques adéquats doivent avoir été mis en place à l’appui de ces contrôles
automatisés. Il faut notamment mettre en place des contrôles pour assurer que les données
sont prélevées de manière exhaustive et exacte sur les sources externes (par exemple, les
banques et les dépositaires) et sur les comptes de l’entité et qu’elles ne sont pas altérées avant
ou au cours du rapprochement. Il faut aussi des contrôles pour s’assurer que les critères
d’appariement des écritures sont suffisamment restrictifs pour prévenir les erreurs de
compensation des éléments de rapprochement.
Autres contrôles portant sur l’exhaustivité, l’exactitude et l’existence
31. En raison de la complexité inhérente à certains instruments financiers, il n’est pas
toujours facile de déterminer comment ils devraient être enregistrés dans les systèmes de
l’entité. En pareils cas, la direction peut mettre en place des processus de contrôle pour
faire un suivi des politiques qui prescrivent la manière dont certains types d’opérations
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