NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

qui n’effectuent pas un volume élevé d’opérations sur instruments financiers (par exemple,
les établissements non financiers comptant un service de trésorerie). Même si la direction a eu
recours à une source de prix tiers, elle demeure responsable de l’évaluation en dernier ressort.
53. L’entité peut aussi recourir à des sources de prix tiers parce qu’elle n'est pas en mesure
d’évaluer un volume de titres sur une courte période. C’est souvent le cas des sociétés de
placement collectif qui doivent déterminer quotidiennement une valeur liquidative. Il arrive
aussi que la direction ait son propre processus de détermination des prix mais qu’elle ait
recours à des sources de prix tiers pour corroborer ses propres évaluations.
54. Pour une ou plusieurs de ces raisons, la plupart des entités ont recours à des sources de prix
tiers pour l’évaluation des titres, soit comme source principale ou comme source de
corroboration de leurs propres évaluations. Les sources de prix tiers peuvent être
généralement classées en deux catégories :
les services de fixation des prix, y compris par consensus;
les cours des courtiers.
Services de fixation des prix
55. Les services de fixation des prix fournissent aux entités des prix et des données relatives aux
prix pour une variété d’instruments financiers, et effectuent souvent des évaluations
quotidiennes d’un grand nombre d’instruments financiers, en recueillant pour ce faire des
données du marché et des prix auprès d’une grande diversité de sources, y compris les teneurs
de marché, et, dans certaines circonstances, en appliquant des techniques d’évaluation
internes pour établir des justes valeurs estimatives. Les services de fixation des prix peuvent
combiner un certain nombre de méthodes. Ils sont souvent utilisés comme une source de prix
fondés sur des données d’entrée de niveau 2. Ces services peuvent avoir en place des
contrôles rigoureux sur la façon dont les prix sont fixés et ils ont souvent une grande diversité
de clients, y compris des investisseurs qui achètent et vendent, des services de post-marché et
de suivi de marché, des auditeurs, etc.
56. Les services de fixation des prix ont souvent en place, à l’intention de leurs clients, un
processus officiel de contestation des prix qu’ils leur fournissent. Selon ce processus, le client
doit généralement fournir des preuves à l’appui d’un autre prix possible, les contestations
étant classées en fonction de la qualité de la preuve fournie. Par exemple, une contestation
fondée sur une vente récente de cet instrument dont le service de fixation des prix n’était pas
au courant peut être retenue, alors qu’une contestation fondée sur une technique d’évaluation
propre au client sera examinée plus minutieusement. Ainsi, un service de fixation des prix qui
compte un grand nombre de participants importants, autant des acheteurs que des vendeurs,
peut être en mesure de corriger continuellement les prix de façon à ce qu’ils reflètent mieux
l’information dont disposent les intervenants du marché.
Services de fixation des prix par consensus
57. Certaines entités peuvent recourir aux données de services de fixation des prix par
consensus. Ces services obtiennent de l’information sur le prix d’un instrument donné
auprès de plusieurs entités participantes (abonnés). Chaque abonné soumet ses prix au
service, qui traite cette information en toute confidentialité. Le service communique
ensuite à chaque abonné le prix consensuel, qui correspond généralement à la moyenne
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