NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

d’un instrument financier courant, soit un titre adossé à des actifs 9 . Comme les titres
adossés à des actifs sont souvent évalués à partir de données d’entrée de niveau 2 ou de
niveau 3, ils sont fréquemment évalués à l’aide de modèles et supposent :
• une compréhension du type de titre — dont a) les actifs sous-jacents donnés en
garantie, et b) les conditions du titre. Les actifs sous-jacents permettent d’estimer le
calendrier et le montant des flux de trésorerie, par exemple les versements d’intérêts
et les remboursements de principal sur des prêts hypothécaires ou des cartes de
crédit;
• une compréhension des conditions du titre — ce qui implique une évaluation des
droits contractuels sur les flux de trésorerie, comme l’ordre de remboursement, ainsi
que des cas de manquement. L’ordre ou la priorité des remboursements résulte de
conditions qui prévoient que certaines catégories de porteurs de titres (créances
prioritaires) sont remboursées avant d’autres (créances de rang inférieur). Les droits
de chaque catégorie de porteurs de titres sur les flux de trésorerie, soit ce qu’on
appelle parfois la «cascade des flux de trésorerie», de même que les hypothèses
quant au calendrier et au montant des flux de trésorerie servent à déterminer une
série de flux de trésorerie estimatifs pour chaque catégorie de porteurs de titres. On
actualise ensuite les flux de trésorerie attendus pour obtenir une juste valeur
estimative.
51. Les flux de trésorerie d’un titre adossé à des actifs peuvent être affectés par des
remboursements anticipés des actifs sous-jacents donnés en garantie et par le risque de
défaillance possible et la gravité des pertes estimatives qui en résulteraient. Les
hypothèses quant aux remboursements anticipés, le cas échéant, sont généralement
fondées sur l’évaluation des taux d’intérêt du marché pour des actifs similaires donnés en
garantie semblables par rapport aux taux sur les actifs sous-jacents au titre. Par exemple,
si les taux d’intérêt du marché pour les prêts hypothécaires ont diminué, il se peut que les
prêts hypothécaires sous-jacents au titre donnent lieu à des taux de remboursement
anticipés plus élevés que ceux prévus à l’origine. L’estimation des défaillances possibles
et de la gravité des pertes suppose une évaluation minutieuse des actifs sous-jacents
donnés en garantie et des emprunteurs. Par exemple, lorsque la garantie sous-jacente
comprend des prêts hypothécaires résidentiels, la gravité des pertes peut être influencée
par les estimations des prix des maisons sur la durée du titre.
Sources de prix tiers
52. Les entités peuvent recourir à des sources de prix tiers pour obtenir de l’information sur la
juste valeur. La préparation des états financiers de l’entité, notamment l’évaluation des
instruments financiers et la préparation des informations à fournir à leur sujet dans les états
financiers, peuvent nécessiter une expertise que la direction ne possède pas. Il se peut que des
entités ne soient pas capables d’élaborer des techniques d’évaluation appropriées, y compris
des modèles pouvant servir à l’évaluation, et qu’elles aient recours à des sources de prix tiers
pour procéder à une évaluation ou pour préparer des informations à fournir dans les états
financiers. Ce peut être particulièrement le cas pour des petites entités ou encore des entités
9
Le titre adossé à des actifs est un instrument financier émis en représentation d’un groupe d’actifs sousjacent
(la garantie), par exemple des soldes de cartes de crédit ou des prêts auto, et il tire sa valeur et son
rendement de ces actifs sous-jacents.
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