NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

f) à faire le suivi des positions et à évaluer les instruments financiers.
26. De nombreuses organisations choisissent de séparer les tâches des personnes qui,
respectivement, investissent dans des instruments financiers, évaluent les instruments
financiers, règlent les instruments financiers et comptabilisent ou enregistrent les instruments
financiers.
27. Lorsque la taille d’une entité est trop petite pour que soit effectuée une séparation appropriée
des tâches, le rôle joué par la direction et les responsables de la gouvernance dans le suivi des
activités sur instruments financiers revêt une importante particulière.
28. Dans certaines entités, le contrôle interne comporte une fonction indépendante de vérification
des prix. Ce service a la responsabilité de vérifier séparément le prix de certains instruments
financiers et peut recourir à des données, méthodes et hypothèses parallèles. La fonction de
vérification indépendante des prix examine de façon objective le prix établi par un autre
service de l’entité.
29. En général, le service de suivi de marché ou de post-marché a la responsabilité d’établir des
politiques en matière d’évaluation et de veiller au respect de la politique. Les entités qui ont
davantage recours aux instruments financiers peuvent effectuer des évaluations quotidiennes
de leur portefeuille d’instruments financiers et examiner la contribution des évaluations
d’instruments financiers particuliers à l’état des résultats pour contrôler la cohérence des
évaluations.
Exhaustivité, exactitude et existence
30. Le rapprochement périodique des comptes de l’entité avec ceux des banques externes et des
dépositaires permet à l’entité de s’assurer que les opérations sont enregistrées correctement.
Une séparation appropriée des tâches entre les personnes chargées d’effectuer les opérations
et celles chargées de leur rapprochement est importante, tout comme l’est la mise en place
d’un processus rigoureux pour passer en revue les rapprochements et avaliser les éléments de
rapprochement.
31. Il est également possible de mettre en place des contrôles qui obligent les opérateurs à
signaler les instruments financiers complexes qui présentent des particularités, par
exemple des dérivés incorporés. Dans un tel cas, une fonction distincte (qui peut être un
groupe responsable du contrôle des produits) peut être chargée d’évaluer les opérations
sur instruments financiers complexes au moment de leur engagement et de s’assurer, en
collaboration avec le groupe responsable des méthodes comptables, que les opérations
sont enregistrées de manière exacte. Au sein des petites entités qui ne comptent aucun
groupe responsable du contrôle des produits, il est possible de mettre en place un
processus prévoyant la revue des contrats d’instruments financiers complexes au moment
de leur conclusion afin de s’assurer qu’ils sont comptabilisés correctement en conformité
avec le référentiel d’information financière applicable.
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