NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

Section I – Renseignements généraux sur les instruments financiers
11. Les définitions des instruments financiers peuvent varier selon les référentiels
d’information financière. Ainsi, les Normes internationales d’information financière (IFRS)
définissent un instrument financier comme tout contrat qui donne lieu à un actif financier
pour une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une
autre entité 7 . Peuvent être considérés comme des instruments financiers la trésorerie, les
instruments de capitaux propres d’une autre entité, un droit ou une obligation contractuels
de recevoir ou de livrer de la trésorerie ou d’échanger des actifs ou des passifs financiers,
certains contrats réglés en instruments de capitaux propres de l’entité elle-même, certains
contrats sur des éléments non financiers, ou certains contrats émis par des assureurs qui ne
satisfont pas à la définition d’un contrat d’assurance. Cette définition recouvre une vaste
gamme d’instruments financiers allant de simples prêts et dépôts à des dérivés complexes,
des produits structurés, et certains contrats sur marchandises.
12. La complexité des instruments financiers varie et peut être attribuable à divers facteurs, dont
les suivants :
l’existence d’un volume très élevé de flux de trésorerie non homogènes qu’il faut
analyser individuellement ou en grands groupes afin d’évaluer, par exemple, le risque
de crédit (comme dans le cas des titres garantis par des créances);
l’utilisation de formules complexes pour la détermination des flux de trésorerie.
l’incertitude ou la variabilité des flux de trésorerie futurs, découlant par exemple du
risque de crédit, de contrats d’option ou d’instruments financiers de longue durée.
Plus les flux de trésorerie varient en fonction des conditions du marché, plus l’évaluation en
juste valeur de l’instrument financier est susceptible d’être complexe et incertaine. En outre, il
arrive parfois que des instruments financiers dont l’évaluation est en général relativement
facile deviennent difficiles à évaluer en raison de circonstances particulières, par exemple
parce que leur marché est devenu inactif ou qu’ils ont une longue durée. Les dérivés et les
produits structurés sont plus complexes lorsqu’ils résultent de la combinaison d’instruments
financiers individuels. Il se peut, par ailleurs, que la comptabilisation des instruments
financiers soit complexe selon certains référentiels d’information financière ou selon certaines
conditions du marché.
13. Le volume des instruments financiers détenus ou négociés est une autre source de complexité.
Même si le swap de taux classique n’est pas complexe, l’entité qui en possède un grand
nombre peut avoir recours à des systèmes d’information sophistiqués pour identifier, évaluer
et négocier ces instruments.
But et risques de l’utilisation des instruments financiers
14. On utilise les instruments financiers :
à des fins de couverture (c’est-à-dire pour modifier le profil des risques auxquels
une entité est exposée). Cela comprend notamment :
— l’achat ou la vente à terme d’une devise pour fixer un taux de change futur,
7
Norme comptable internationale 32 (IAS 32), Instruments financiers : Présentation, paragraphe 11.
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