NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

intervenants du marché peuvent pratiquer ou qu’ils reflètent des opérations forcées (par
exemple lorsqu’un vendeur doit vendre un actif pour se conformer à des exigences
réglementaires ou légales ou doit se défaire d’un actif immédiatement pour créer de la
liquidité, ou lorsqu’il existe un seul acheteur possible en raison de restrictions légales ou
de contraintes de temps imposées). En conséquence, les évaluations sont établies à partir
de données d’entrée de niveau 2 et 3. Dans ces circonstances, il se peut que les entités :
aient une politique d’évaluation qui prévoit un processus pour déterminer si des
données d’entrée de niveau 1 sont disponibles;
comprennent la manière dont des prix ou données d’entrée spécifiques provenant
de sources externes et utilisés comme données d’entrée dans les techniques
d’évaluation ont été établis afin d’en évaluer la fiabilité. Par exemple, sur un
marché actif, le cours d’un courtier pour un instrument financier qui n’a pas fait
l’objet de transaction reflétera vraisemblablement des opérations réelles sur un
instrument financier semblable, mais au fur et à mesure que le marché devient
moins actif, il se peut que le courtier s’appuie davantage sur des techniques
d’évaluation qui lui sont propres pour déterminer les prix;
comprennent l’incidence que la détérioration de la conjoncture peut avoir sur la
contrepartie, et qu’elles sachent si la détérioration des conditions économiques
pour des entités semblables à la contrepartie indiquent que cette dernière ne pourra
peut-être pas faire face à ses obligations (risque de non-exécution);
aient des politiques pour les ajustements au titre des incertitudes de mesure. Ces
ajustements peuvent comprendre les ajustements au titre des modèles, des
ajustements au titre de l’insuffisance des liquidités, des ajustements au titre du
risque de crédit et des autres ajustements en fonction des risques;
aient la capacité de déterminer la fourchette des données de sortie réalistes compte
tenu des incertitudes existantes, par exemple en procédant à une analyse de
sensibilité;
aient des politiques pour déterminer le moment où les données d’entrée servant à
l’évaluation en juste valeur passent à un niveau différent de la hiérarchie des justes
valeurs.
42. Des difficultés particulières pourraient surgir en cas de réduction sévère, voire d’arrêt des
opérations sur certains instruments financiers. En pareils cas, les instruments financiers
qui ont été antérieurement évalués à l’aide des prix pratiqués sur le marché pourraient
devoir être évalués au moyen d’un modèle.
Processus d’évaluation de la direction
43. Les techniques que la direction peut utiliser pour évaluer les instruments financiers
comprennent des prix observables, les opérations récentes et les modèles reposant sur des
données d’entrée observables ou des données d’entrée non observables. La direction peut
aussi avoir recours à :
a) une source de prix tiers, par exemple un service de fixation des prix ou les cours des
courtiers;
b) un expert en évaluation.
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