NPCA 1000, Audit d'instruments financiers – Considérations ...

de niveau 1, qui sont observables directement ou indirectement. Si l’actif financier
ou le passif financier a une échéance spécifiée (contractuelle), une donnée d’entrée
de niveau 2 doit être observable pour la quasi-totalité de la durée de l’actif
financier ou du passif financier. Les données d’entrée de niveau 2 comprennent :
— les cours sur des marchés actifs pour des actifs financiers ou des passifs
financiers similaires;
— les cours sur des marchés qui ne sont pas actifs pour des actifs financiers ou
des passifs financiers identiques ou similaires;
— les données d’entrée autres que les cours du marché qui sont observables pour
l’actif financier ou le passif financier (par exemple, les taux d’intérêt et les
courbes de taux observables aux intervalles usuels, les volatilités implicites et les
écarts de crédit);
— les données d’entrée obtenues principalement à partir de données de marché
observables ou corroborées au moyen de telles données, par corrélation ou
autrement (données d’entrée corroborées par le marché).
Les données d’entrée de niveau 3 sont des données non observables concernant
l’actif financier ou le passif financier. Les données d’entrée non observables sont
utilisées pour évaluer la juste valeur dans la mesure où il n’existe pas de données
d’entrée observables pertinentes disponibles, ce qui rend possible une évaluation
dans les cas où il n’y a pas, ou guère, d’activité sur les marchés relativement à
l’actif ou au passif à la date d’évaluation.
En général, l’incertitude de mesure augmente lorsque l’évaluation d’un instrument financier
s’effectue à partir de données de niveau 2 plutôt que de données d’entrée de niveau 1, ou de
données d’entrée de niveau 3 plutôt que de données d’entrée de niveau 2. En outre, au sein
des données d’entrée de niveau 2 on peut retrouver un intervalle important d’incertitude de
mesure selon que les données d’entrée soient observables ou non, la complexité de
l’instrument financier, son évaluation et d’autres facteurs.
37. Certains référentiels d’information financière peuvent exiger ou permettre que l’entité
effectue des ajustements au titre de l’incertitude de mesure, afin de refléter l’ajustement
de prix qu’exigerait un intervenant du marché pour tenir compte des incertitudes
découlant des risques associés au prix ou aux flux de trésorerie de l’instrument.
Par exemple :
des ajustements au titre des modèles : certains modèles peuvent comporter une
déficience connue ou le résultat du calibrage du modèle peut faire ressortir une
déficience aux fins de l’évaluation de la juste valeur selon le référentiel d’information
financière;
des ajustements au titre du risque de crédit : certains modèles ne tiennent pas compte du
risque de crédit, y compris le risque de contrepartie ou le risque de crédit propre à
l’entité;
des ajustements au titre de la liquidité : certains modèles établissent un cours
moyen, tandis que le référentiel d’information financière exige l’utilisation d’un
montant ajusté en fonction de la liquidité, comme un écart acheteur-vendeur. Un
autre ajustement au titre de la liquidité, plus empirique, tient compte de ce que
Page 15 de 63