2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Statuts
Toute modification des statuts du club doit être soumise au Directoire du Comité
Central (DCC) pour approbation.
2.6 Si un club enfreint gravement les statuts ou les règlements de STT ou s’il porte d’une
autre manière un grave préjudice à la réputation de STT ou au tennis de table en
général, il peut, sur proposition du DCC ou de son AR, être exclu de STT sur décision
de l’AD. Dans les cas de moindre gravité, le DCC STT peut infliger au club une amende
allant jusqu’à CHF 1‘000.00, un avertissement ou un blâme.
2.7 STT se réserve le droit d‘intenter une action civile.
III Organes de STT
3.1 Les organes de STT sont:
a) L‘Assemblée des délégués (AD)
b) Le Comité central (CC)
c) Le Directoire du Comité central (DCC)
d) La ligue nationale (LN)
e) La Commission de contrôle de gestion (CCG)
f) L’Organe de révision (REV)
g) La Commission de recours (CR)
h) La Direction
3.2 L‘Assemblée des délégués (AD)
3.2.1 L‘AD est l‘organe suprême de STT.
3.2.2 L‘AD se réunit deux fois une journée par an, la première fois durant le troisième
trimestre de l‘année civile (assemblée d‘automne) et la seconde fois durant le premier
trimestre de l‘année suivante (assemblée de printemps). Elle est dirigée par
le président ou, s‘il est empêché, par le vice-président ou, si celui-ci est empêché,
par un autre membre du DCC.
3.2.3 Les clubs, les membres du CC ainsi que les membres d’honneur de STT ont le droit
de vote à l‘AD. Chaque club peut se faire représenter par un ou plusieurs délégués
de son AR. Les membres du CC ne peuvent pas représenter un club. Un membre
d‘honneur ne peut se faire représenter.
3.2.4 Chaque club a droit a une voix par 25 membres ou par fraction de 25. Le nombre des
joueurs licenciés 30 jours avant l‘AD est déterminant. Un délégué peut représenter
20 voix au plus et doit être porteur des procurations des clubs représentés.
3.2.5 L‘AD ne peut délibérer valablement que si au moins deux cinquièmes des voix sont
représentées. Si tel n‘est pas le cas, une nouvelle AD sera convoquée, qui pourra
valablement délibérer sur le même objet quel que soit le nombre de voix représentées.
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