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2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

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Statuts<br />

3.9.4 La Direction établit les cahiers des charges des collaborateurs qu’il soumet au DCC<br />

pour approbation.<br />

3.9.5 La Direction dirige et organise l’Office central dans le cadre du budget et des instructions<br />

du DCC en matière de personnel.<br />

3.9.6 La Direction peut assumer d’autres tâches exécutives qui lui sont déléguées.<br />

IV Activité sportive<br />

4.1 Les dispositions édictées par le Comité International Olympique (CIO) et par l’International<br />

Table Tennis Federation (ITTF) sont intégralement applicables à l’ensemble<br />

de STT.<br />

4.2 L’activité sportive de STT se déroule selon les prescriptions du règlement sportif.<br />

4.3 Pour son territoire national, STT reconnaît les prescriptions décrétées par Swiss<br />

Olympic en matière de dopage, en particulier le statut concernant le dopage et<br />

les prescriptions relatives à la procédure. Pour les manifestations internationales<br />

organisées sous la régie des associations faîtières, soit l’International Table Tennis<br />

Federation (ITTF), l’European Table Tennis Union (ETTU) et la Francophonie pongiste<br />

internationale (FPI), elle reconnaît leurs propres prescriptions relatives au dopage.<br />

V Associations régionales (AR)<br />

5.1 Les AR de STT sont des associations au sens des articles 60 et suivants du code civil<br />

suisse. Dans la région qui leur est attribuée, elles soutiennent STT par des activités<br />

appropriées.<br />

5.2 Les AR sont en particulier responsables des tâches suivantes:<br />

1. organisation et mise en place des compétitions régionales<br />

2. promotion du sport de loisirs<br />

3. formation de la relève<br />

4. représentations cantonales<br />

5. relations publiques au niveau régional.<br />

5.3 Les statuts et règlements sportifs des AR, ainsi que leurs modifications sont soumis<br />

à l’approbation de la DCC.<br />

5.4 Les AR peuvent déléguer, dans le cadre d’une convention de prestations, les tâches<br />

suivantes à STT :<br />

1. gestion des licences<br />

2. organisation du championnat régional par équipes<br />

3. gestion des classements individuels<br />

4. autres tâches.<br />

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