2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Règlement sportif
11.6 Obligation de prendre des licences
11.6.1 Chaque club affilié à STT doit prendre au moins 6 licences pour la saison en
cours avant le 31 mars.
12 Passeport-tournois
12.1 Etendue de l’autorisation de jouer
12.1.1 Tout joueur non-licencié peut obtenir un passeport-tournois, même s’il est
domicilié et/ou a le droit de jouer à l’étranger.
12.2 Durée de l’autorisation de jouer
12.2.1 L’autorisation de jouer entre en vigueur dès réception du passeport-tournois
et échoit le 31 juillet de la saison suivante.
12.3 Demande
12.3.1 Les demandes peuvent être déposées par un club, une AR ou un joueur auprès
de STT. Les demandes des mineurs doivent être munies de la signature de
leur représentant légal. Les passeports-tournois sont délivrés par STT du 1er
juillet au 30 juin pour la saison en cours.
12.4 Contenu du passeport-tournois
12.4.1 Le passeport-tournois contient les indications suivantes :
– nom, prénom, date de naissance (jour, mois, année)
– nationalité
– classement (pour les dames: classement dames et messieurs)
– numéro du passeport-tournois
– classe d’âge conformément à l’art. 10.2
– dates d‘entrée en vigueur et d‘échéance de l’autorisation de jouer
12.4.2 Le classement est défini par STT en fonction du niveau de jeu du joueur.
12.5 Obligation de produire le passeport-tournois
12.5.1 Lors des compétitions, le joueur doit présenter son passeport-tournois à la
demande de l’organisateur et au besoin prouver son identité. La non-présentation
du passeport-tournois est amendable selon le RF STT.
13 Transfert (changement de club)
13.1 Demande de transfert
13.1.1 Une demande de transfert peut être déposée pendant toute la saison et doit
être adressée à l’AR compétente par le futur club principal.
13.2 Lettre de sortie
13.2.1 L’ancien club doit remettre au joueur une lettre de sortie dès qu’il a rempli ses
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