2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Statut concernant le dopage
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onales et internationales antidopage poursuivant les mêmes
objectifs en matière de lutte antidopage ;
– conception, encouragement et mise en œuvre de projets de recherche
et de développement en matière de lutte antidopage ;
– conception, encouragement et mise en œuvre de projets
d’information et de prévention en matière de lutte antidopage ;
– poursuite rigoureuse de toutes les violations éventuelles des
règles antidopage dans le cadre des attributions qui lui sont
confiées et vérification que des membres du personnel
d’accompagnement du sportif ou d’autres personnes ne sont pas
impliquées dans le cas de dopage.
Tâches et attributions de la Chambre disciplinaire pour les cas de dopage
Les tâches et les attributions de la Chambre disciplinaire pour les cas de dopage
sont réglées aux articles 12 et 13 du présent Statut ainsi que dans le «Règlement
de procédure devant la Chambre disciplinaire pour les cas de dopage».
Article 1 Definition de Dopage
Le dopage est défini comme une ou plusieurs violations des règles antidopage
énoncées aux articles 2.1 à 2.8.
Article 2 Violations des Regles Antidopage
Il incombe aux sportifs ou aux autres personnes de savoir ce qui constitue une
violation des règles antidopage et de connaître les substances et les méthodes
incluses dans la Liste des interdictions.
Sont considérées comme des violations des règles antidopage :
2.1 Présence d’une substance interdite, de ses métabolites ou de ses
marqueurs dans un échantillon fourni par un sportif
2.1.1 Il incombe à chaque sportif de s’assurer qu’aucune substance
interdite ne pénètre dans son organisme. Les sportifs sont responsables
de toute substance interdite ou de ses métabolites
ou marqueurs dont la présence est décelée dans leurs échantillons.
Par conséquent, il n’est pas nécessaire de faire la preuve de
l’intention, de la faute, de la négligence ou de l’usage conscient
de la part du sportif pour établir une violation des règles antidopage
en vertu de l’article 2.1.
2.1.2 La violation d’une règle antidopage en vertu de l’article 2.1 est