2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

I
Statuts
Constitution, dénomination, but
1.1 Sous la dénomination de „Swiss Table Tennis“ (STT), il a été constitué une association
au sens des articles 60 et suivants du code civil suisse.
1.2 Son but est de promouvoir et de développer le tennis de table en Suisse et dans
la Principauté du Liechtenstein. Elle peut s’affilier à des organisations sportives
nationales et internationales.
1.3 STT est neutre tant sur le plan politique que confessionnel.
1.4 Le for et le siège de STT se trouvent au siège de l’Office central de STT.
1.5 Les termes désignant des personnes s‘appliquent aux femmes et aux hommes.
II Membres
2.1 STT est formé de clubs de tennis de table établis en Suisse ou dans la Principauté
du Liechtenstein.
Les clubs sont groupés en associations régionales (AR) selon la liste ci-dessous:
Association Genevoise de Tennis de Table (AGTT)
Association Neuchâteloise et Jurassienne de Tennis de Table (ANJTT)
Associazione Ticinese Tennistavolo (ATTT)
Association Vaud/Valais/Fribourg de Tennis de Table (AVVF)
Mittelländischer Tischtennisverband (MTTV)
Nordwestschweizerischer Tischtennis-Verband (NWTTV)
Ostschweizer Tischtennisverband (OTTV)
Tischtennisverband Innerschweiz (TTVI)
Leurs limites territoriales sont fixées par l’assemblée des délégués (AD).
2.2 Les clubs ne sont pas autorisés à porter des noms à caractère politique ou religieux.
2.3 Les clubs sont soumis aux statuts et règlements de STT.
2.4 Les clubs comptant au minimum 6 membres actifs et dont les statuts et les règlements
sont conformes à ceux de STT peuvent être admis au sein de STT par le
Comité central (CC) pour le début de la saison. Associés à STT, les clubs s’engagent
à acquérir au minimum 6 licences chaque saison et à participer au championnat
par équipes.
2.5 Les demandes de fusion et de démission doivent être remises par écrit jusqu’au 15
avril (date du timbre postal) et les demandes d’admission jusqu’au 15 mai (date du
timbre postal) à l’AR compétente. Une copie doit être remise simultanément à l’Office
central STT. Le CC statue sur les demandes. Les demandes d’admission doivent être
accompagnées des statuts du club en 3 exemplaires et les demandes de fusion, des
procès-verbaux des deux décisions d’assemblée et des statuts du nouveau club.
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