2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Règlement arbitres
examen complémentaire ou pour un cours de perfectionnement.
5.4 Un A est relevé de ses fonctions par le président de la commission JA/A STT s’il
n’est pas présent au moins une fois tous les 2 ans à un cours de formation continue
proposé par STT pour des A comme moniteur/participant et s’il n’assure pas au moins
deux engagements en tant qu’A par saison. Il a la possibilité d’obtenir de nouveau
son homologation pour la saison qui suit sa dispense d’un an s’il suit un cours de
formation.S’il ne profite pas de cette possibilité, il sera définitivement relevé de ses
fonctions par le DCC STT.
5.5 Un A peut être relevé de ses fonctions par le DCC STT s’il enfreint les statuts et les
règlements, dédaigne les prescriptions ou les directives des association.
– s’il ne se conforme pas aux règles de jeu ou s’il refuse de se plier aux directives
de l’AR ou du JA
– refuse sans motif valable les manifestations des associations ou du JA
– ne reprend pas son activité après une année de dispense
– S’il ne se présente pas à un cours de formation STT au cas où il a été suspendu
de ses fonctions par le président de la commission JA/A STT conformément
à l’art. 5.4
– S’il se voit pour la deuxième fois en cinq ans relevé de ses fonctions par le
président de la commission JA/A STT pour une saison.
5.6 Dans le cadre de ses compétences, les décisions de l’A sont sans appel. Il peut
être amené à remplacer le JA.
5.7 En outre, le cahier des charges de l’A fait foi.
5.8 L’A a droit à une indemnité selon le RF STT.
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