2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Règlement Financier CHF A charge En faveur
7.4 Arbitre pour les manifestations de STT
(à l’exception des rencontres de LN)
– par demi-journée/soirée 50.– STT A
– par journée 100.– STT A
7.5 Juge‐arbitre pour tournois
– par journée 150.– organ. JA
– par week‐end 300.– organ. JA
7.6 Les frais de déplacement pour les prestations
définies sous les art. 7 précités:
– frais de voiture, par km –.50
(chaque fois à charge de, ou en faveur de,
selon répartition indiquée ci‐dessus)
8 Indemnités pour frais et mission
8.1 Séances de commissions
– par demi‐journée/soirée 20.– STT Part.
– par journée 50.– STT Part.
– plus indemnités frais voitures par km –.50 STT Part.
– nuitée selon quittance
CC (sans DCC)
– Réunion du CC (les frais de déplacement
doivent être payés par les AR) 100.– STT Part.
8.2 DCC – Remboursement global des frais par mois
Président 300.– STT
Chef Sport d’élite 300.– STT
Chef finances 200.- STT
Chef Sport de loisirs 200.– STT
Chef M&C 200.– STT
Juriste 200.– STT
Autres 200.– STT
Ces sommes contiennent tous les frais ordinaires de déplacement, les
indéminidtés journalières, les frais pour le téléphone, fax et E-mails.
DCC – Indemnités pour mission par saison
Président 4000.– STT
Chef Sport d’élite 2500.– STT
Chef finances 2500.- STT
Chef Sport de loisirs 2500.– STT
Chef M&C 2500.– STT
Juriste 2500.– STT
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