2010-2011 - CTT ZZ-LANCY

Statuts
3.2.9 Le président, les autres membres du DCC ainsi que les membres de la CCG et de
la CR sont élus pour une période de 4 ans. Ces personnes peuvent être reconduites
dans leur fonction. L‘AD élit le président de la CCG et de la CR. Au sein du DCC, les
régions linguistiques et si possible les deux sexes sont représentés. Les membres
du DCC, de la CCG et de la CR ne peuvent appartenir à aucun autre organe de STT
et font partie d‘AR différentes.
3.2.10 L‘AD peut traiter des objets non-prévus dans la convocation, pour autant que les
deux tiers des voix exprimées approuvent l‘entrée en matière.
3.2.11 L‘AD est convoquée par le DCC au minimum 30 jours à l‘avance par écrit avec
indication de l‘ordre du jour.
3.2.12 Toute demande de modification concernant les statuts et le règlement sportif doit
être envoyée à l’Office central STT au plus tard le 30 septembre (date du timbre
postal). Les membres STT, les organes de STT et les AR ont qualité pour déposer
une demande. Les demandes soumises à l’approbation de l’AD sont envoyées avec
la convocation conformément à l’art. 3.2.11.
3.2.13 Une AD extraordinaire peut être convoquée sur décision du DCC ou lorsque des
clubs disposant d‘au moins un cinquième des voix au sens de l‘art. 3.2.4 en font la
demande écrite et motivée au DCC.
3.3 Le Comité central (CC)
3.3.1 Le CC est l‘organe de direction stratégique de STT.
3.3.2 Le CC est dirigé par le président ou, s‘il est empêché, par le vice-président ou, si
celui-ci est empêché, par un autre membre du DCC. Il est composé du président,
des présidents des AR ou, s’ils sont empêchés, par un membre du comité de leur
AR, du président de la LN, des autres membres du DCC et du directeur. Ce dernier a
voix consultative, les autres membres disposant chacun d‘une voix. Un membre du
DCC est désigné vice-président par le CC.
3.3.3 Le CC se réunit trois à quatre fois par an en fonction des besoins.
3.3.4 Le CC peut délibérer valablement si au moins la moitié des présidents des AR ou
membres des comités des AR ainsi que des membres élus du DCC sont présents.
3.3.5 Le CC a les attributions suivantes:
1. définir les objectifs de STT
2. approuver la planification pluriannuelle, y compris le plan financier de STT, et les
transmettre à l‘AD
3. assurer la communication avec les AR et régler les affaires relevant des relations
entre elles et STT
4. approuver les règlements et directives de STT, à l‘exception de ceux qui sont
approuvés par l‘AD ou un autre organe de STT selon les statuts
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