Architecte (mandataire), 16 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ - La ...

CommuneIntitulé du projetMontantglobal duprojet(en € HT)Montant porté parla Communemaître d’ouvragedu projet(délibéré)Participation duGrand Rodez auxprojets(proposée)en € en % en € en %Participation de laRégion(en €)(proposée)Date de ladélibération desaisine duGrandRodezONET-LE-CHÂTEAUThéâtre d’Onet leChâteau5 876 000 € 1 176 000 € 20 % 900 000 € 15,32 % 900 000 € 25/01/2010Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le Conseil du Grand Rodez, à l’unanimité :- approuve le versement d’un fonds de concours de 900 000 € à la Commune d’Onet le Château pour la constructiondu Théâtre d’Onet le Château ;- autorise Monsieur le Président à signer tout document à intervenir dans le cadre de l’exécution de la présentedélibération.********110927-141-DL-FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES 2011 – 2014Requalification urbaine du Foirail (volet 2) - Commune de RodezApprobation du versement d’un fonds de concours à la Commune de RodezM. le PRESIDENT expose que dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de développement du territoire du GrandRodez, la Communauté d’agglomération souhaite accompagner les communes dans la réalisation de projets structurants pourelles-mêmes et pour l’agglomération.Ainsi, par délibération du Conseil du Grand Rodez n° 110927-137-DL du 27 septembre 2011, ont été instaurées les règlesgénérales de versement de fonds de concours aux Communes membres, régis par l’article L 5216-5 VI du Code Général desCollectivités Territoriales (CGCT).Le Bureau Orientation de la Communauté d’agglomération du 31 mai 2011 a identifié, sur proposition des communes, unpremier volant de projets dans le cadre duquel figure le projet suivant : « Requalification urbaine du Foirail (volet 2) », situésur la Commune de Rodez.Après saisine de la Communauté d’agglomération, et au vu du dossier complet et des règles générales définies pardélibération du Conseil de Communauté du 27 septembre 2011, relatives au versement de fonds de concours aux Communesmembres pour la période 2011 – 2014, il est proposé, comme indiqué ci-après, le versement par la Communautéd’agglomération du Grand Rodez d’un fonds de concours de 1 063 726 € à la Commune de Rodez.CommuneIntitulé du projetMontantglobal duprojet(en € HT)Montant porté parla Communemaître d’ouvragedu projet(délibéré)Participation duGrand Rodez auxprojets(proposée)en € en % en € en %Participation de laRégion(en €)(proposée)Date de ladélibération desaisine duGrandRodezRODEZRequalification urbainedu Foirail (volet 2)7 091 504 € 2 836 600 € 40 %1 063 726€15 % 1 063 726 € 17/06/2011Cette communication entendue et après en avoir délibéré, le Conseil du Grand Rodez, à l’unanimité :- approuve le versement d’un fonds de concours de 1 063 726 € à la Commune de RODEZ pour la requalificationurbaine du Foirail (volet 2) ;- autorise Monsieur le Président à signer tout document à intervenir dans le cadre de l’exécution de la présentedélibération.********110927-142-DL-ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX DELA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND RODEZApprobation et autorisation de signer les avenants aux marchésM. Michel DELPAL rappelle que par marchés à bons de commandes numéros 20101041 et 20101042 du 27 août 2010, laCommunauté d’agglomération du Grand Rodez a confié à la Société NETTEX Multiservices, Le Bès, 81190 MIRANDOLBOURGNOUNAC et à la société GSN 12, rue Eugène Loup, 12000 RODEZ, l’entretien et le nettoyage des locaux de laCommunauté d’agglomération du Grand Rodez.Les prestations faisant l’objet de ces marchés sont les suivantes :- entretien journalier et nettoyage des vitres et des moquettes du bâtiment situé avenue de l’Europe ;17