Architecte (mandataire), 16 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ - La ...

2011-85 : Suite à la consultation lancée sous la forme de procédure adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics),décision se rapportant à la signature avec ECO +, 45 rue Saint Firmin, 12850 ONET LE CHATEAU, du marché concernantla mission de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les travaux d’aménagement de la ZAE d’Arsac. Leprix de cette prestation s’élève à 2 840.00 € HT (T.V.A. en sus au taux en vigueur).2011-86 : Décision relative à la signature avec l’Association ESTIVADA Org & Com, dont le siège est 1 rue de l’hirondelle,31000 TOULOUSE, d’un contrat de mise à disposition précaire de l’immeuble (maison d’habitation, dépendances et terrainattenant) sis au lieu-dit Salabru dans le quartier de Bourran à Rodez, pour permettre la bonne organisation du festivalESTIVADA et affecter les lieux à la régie générale de la manifestation.Cette mise à disposition est consentie à compter du 18 juillet 2011 et ce jusqu’au 5 août 2011, moyennant le versement d’uneredevance d’occupation de 150 € (net). Le contrat règle l’ensemble des modalités d’occupation.2011-87 : Décision se rapportant à la signature avec la société HABITAT ET DEVELOPPEMENT 12, carrefour del’Agriculture, 12026 RODEZ CEDEX 9, du marché concernant les actions spécifiques Habitat des Communes de Rodez,Onet le Château, Luc-la-Primaube, Sébazac-Concourès et Le Monastère.Durée : du 1 er juillet 2011 au 31 décembre 2012, soit 18 mois.Le prix de cette prestation est le suivant :- Animation : 51 jours sur la période définie : 400.00 € HT par jour, soit 20 400.00 € HT (T.V.A. en sus au taux envigueur).- Dossier devantures centre ancien : 150.00 € HT par dossier dans la limite de 22 dossiers pour la période prévue.- Dossier façades : 450.00 € HT par dossier dans la limite de 60 dossiers pour la période prévue.- Dossier primo-accédants : 350.00 € HT par dossier dans la limite de 25 dossiers pour la période prévue.- Dossier adaptation handicap : 400.00 € HT par dossier dans la limite de 15 dossiers pour la période prévue.2011-88 : Suite à la consultation lancée sous la forme de procédure adaptée (article 26-II-2 et 28 du Code des MarchésPublics), décision relative à la signature du marché à bons de commande ci-après avec le prestataire suivant pour lacommunication réseau de transports urbains sur le Grand Rodez :LotN°Objet du lot Nom de la société Adresse de lasociétéMontant HTen €(montantmaximum) (T.V.A.en sus au taux envigueur)1Agence conseil encommunication -communication réseau detransports urbains sur leGrand RodezSARL UN AIR DEVACANCES46 RUE DECUGNAUX31300TOULOUSE30 000.00Les prestations seront commandées au titulaire du marché au fur et à mesure des besoins pour une durée de 3 ans, sur la basedes prix unitaires communiqués sur le bordereau de prix fourni par le prestataire.2011-89 : Suite à la consultation lancée sous la forme de procédure adaptée (article 26-II-5 et 28 du Code des MarchésPublics), décision relative à la signature des marchés ci-après avec les prestataires suivants pour la Modernisation de lacollecte des eaux usées sur le bassin versant des Amourals, Commune de Luc-la-Primaube :LotN°0102Objet du lot Nom de la société Adresse de la sociétéRenouvellement du collecteurentre La Primaube et lesAmouralsTravaux ponctuels sanstranchéeSAS GINESTEetSAS QUERCYENTREPRISESUBTERRAZ.A. de Plaisance12120 CASSAGNES-BÉGONHÈS2 avenue des Castors –BP 3 – 46270 BAGNACSUR CELE6 rue Alfred Sauvy31270 CUGNAUXMontant HTen €360 815,1017 400,005