Architecte (mandataire), 16 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ - La ...

2011-79 : Par la présente, il a été décidé de signer un avenant au marché n° 2010 1 040 (mission de maîtrise d’œuvre pour lestravaux de réhabilitation de l’immeuble 10 Place de la Cité à Rodez) du 25 août 2010 avec le groupement Eric GADOU,Architecte (mandataire), 16 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ et OCD INGENIERIE, Résidence Le Ravel, 45 rue SaintFirmin, 12850 ONET LE CHATEAU.Cet avenant a pour objet de prendre en compte le coût définitif des travaux pour un montant de 1 615 000 € HT sur lequell’équipe de maîtrise d’œuvre s’engage.L’incidence financière de cet avenant est nulle compte tenu que l’estimation prévisionnelle provisoire du projet est identiqueau coût définitif des travaux.Les autres clauses du marché restent également inchangées.2011-80 : En complément de la Décision du Président n° 2010-169 fixant le prix de vente au public à 13 € des tee shirts dedifférentes tailles et modèles ayant pour thème l’exposition temporaire « Rolling et les statues Menhirs » en vente à la boutiquedu musée Fenaille, il a été décidé par la présente de fixer le prix de revente fournisseur de ces mêmes articles à 11 € T.T.C.2011-81 : Par la présente, il a été décidé de fixer le prix de vente des ouvrages répertoriés dans le tableau ci-dessous etproposés à la boutique du Musée Fenaille.Ces tarifs sont établis par des éditeurs extérieurs. En application de la loi du 10 août 1981 régissant la vente des livres, le prixunique est la règle tant pour le public que pour la revente aux libraires.TVA : 5.5 %OuvragesEditeursPrix reventePrix vente publiclibraireTTCTTCRodez de A à Z Alan Sutton 16.00 € 12.80 €La cathédrale de Rodez, les vitraux de Editions du RouergueStéphane Belzère10.00 € 7.99 €Pourquoi j’ai construit une maisonActes Sudcarrée22.80 € 18.24 €Louis Pons : la plume est le dard du LienArt Editionsdessinateur22.00 € 15.40 €2011-82 : La présente Décision a été annulée et remplacée par la Décision du Président N° 2011-90.2011-83 : Décision se rapportant à la signature d’un avenant n° 1 au marché n° 09 2 013 du 8 octobre 2009 pour les travauxd’assainissement des Grèzes, Commune de Sainte-Radegonde, avec la Société COLAS SUD OUEST, CENTRE FERRIE-SNS, impasse du Canaguet, 12850 ONET LE CHATEAU.Suite aux travaux d’assainissement, la Commune de Sainte-Radegonde a décidé de faire réaliser des travaux sur le réseau d’eaupotable et l’enfouissement des réseaux secs et dans un but d’économie et de bonne coordination, il est envisagé de faire réaliserl’ensemble des travaux de voirie par l’entreprise titulaire du marché.L’incidence financière de cet avenant est de 28 042.57 € TTC, soit 12.1 % du montant initial du marché de travauxd’assainissement.Il convient de noter qu’une refacturation à la Commune de Sainte-Radegonde des travaux la concernant sera faiteconformément à la convention-cadre établie le 30 avril 2008.Les autres clauses du marché restent inchangées.2011-84 : Suite à la consultation lancée sous la forme de procédure adaptée (article 26-II-2-a du Code des Marchés Publics),décision relative à la signature avec la Société RICOH France, 7/9 avenue Robert Schuman, 94513 RUNGIS, du marchéconcernant la location et maintenance de photocopieurs.Le coût de cette prestation est le suivant :* 2 copieurs couleurs supérieur ou égal = à 50 copies par minute Location : 173.62 € HT par mois et par copieur Coût par copie : 0.00494 € HT la copie A4 noir et blanc Coût par copie : 0.04 € HT la copie A4 couleur* 1 copieur noir et blanc Location : 121.47 € HT par mois Coût par copie : 0.00436 € HT la copie A4 noir et blancDurée : location à compter du 01/08/2011 et jusqu’au 31/12/2014.Maintenance : à compter de la vérification d’aptitude au bon fonctionnement et jusqu’au 31/12/2014.4