Raa_Juillet_2003 - AUDE

More documents

Recommendations

Info

- 17 -- Madame PONS Pierrette née ANDRIEULingère, MAISON D ENFANTS , NARBONNE.demeurant 58 rue des Fours à Chaux à NARBONNE- Madame QUINZANELLI Arlette née CANTALOURERetraitée, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CARCASSONNE.demeurant 43 rue Jules Sauzède à CARCASSONNE- Madame RABAUD Michèle née SEVILLASecrétaire comptable, CENTRE IMAGERIE MEDICALE, NARBONNE.demeurant 26 rue Traversière à NARBONNE- Monsieur RATEL MauriceConducteur de travaux adjoint, I.N.E.O. RESEAUX HAUTE TENSION, VENISSIEUX.demeurant 2 rue de la Cabane à ARMISSAN- Monsieur REVEL RenéRetraité, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CARCASSONNE.demeurant 22 rue Henri Sévenet - Le Viguier à CARCASSONNE- Monsieur RIVIERE AndréConducteur travaux, E L Y O ILE-DE-FRANCE, PARIS.demeurant 2 rue des Carignans à VILLALIER- Monsieur RODIERE EtienneOuvrier, FORMICA S.A., QUILLAN.demeurant 20 allée de Lattre de Tassigny à QUILLAN- Monsieur ROQUEFORT AndréSoudeur chaudronnier technicien, MINES D'OR DE SALSIGNE, SALSIGNE.demeurant 17 ruie des Genevriers à CARCASSONNE- Madame SARDA Madeleine née BONIERRetraitée, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CARCASSONNE.demeurant 13 rue Moussorgski à CARCASSONNE- Monsieur SLAWIG GilbertRetraité, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CARCASSONNE.demeurant 13 rue Georges Feydeau à CARCASSONNE- Madame SUC Renée née SAURARetraitée, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CARCASSONNE.demeurant 15 impasse Suffren à CARCASSONNEARTICLE 5 :M. le secrétaire général de la préfecture, M. le sous–préfet de Narbonne, M. le sous-préfet de Limoux, M. le souspréfetdirecteur de cabinet, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Carcassonne, le (non daté)Le préfet,Gérard BOUGRIERExtrait de l’arrêté préfectoral n° 2003-1886 accordant la médaille d’honneur agricole - Promotion du 14 juillet 2003Le préfet de l'AudeChevalier de la Légion d'Honneur(…)A R R Ê T E :ARTICLE 1 : La médaille d’honneur agricole ARGENT est décernée à :- Monsieur ALLEON HenriEmployé, COMPAGNIE DES SALINS, AIGUES-MORTES.demeurant 106, Pech Maynaud à GRUISSAN- Monsieur ANDRIEU RobertEmployé, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 8 rue Jacques Brel à CARCASSONNE- Madame BOUTEILLE Jacqueline née ARIBAUDSecrétaire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDE, CARCASSONNE .demeurant Chemin de l'Horte à ARZENS- Monsieur CANEPA ThierryEmployé, COMPAGNIE DES SALINS, AIGUES-MORTES.demeurant 337 rue Maréchal Juin à PORT LA NOUVELLE- Madame CEREZA Danielle née GIRARDConseiller en économie sociale familiale, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 27 rue Antoine Marty à CARCASSONNE- Madame ESCOURROU ChristineEmployée, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 2 impasse de la Forge à FONTIERS CABARDES- Monsieur GARDIAN-SALINAS MartinOuvrier agricole, , CAVANAC.demeurant 8 rue Saint-Martin à CAVANACRecueil des actes administratifs – Juillet 2003
- 18 -- Madame GROS Marie-Line née CENCIEmployée, ATTICA, VAISONS-LA-ROMAINE.demeurant 13 chemin de la Renardière à CARCASSONNE- Madame GUIU MartineEmployée, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 1 boulevard Malraux à CARCASSONNE- Monsieur MARTINEZ BrunoEmployé, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 54 quai du Port à PORT LA NOUVELLE- Monsieur MARTINEZ VincentOuvrier agricole, , CAVANAC.demeurant 35, Le Château à CAVANAC- Monsieur MONTEIL GeorgesOuvrier agricole, GAEC DE BELFORT, MOLANDIER.demeurant Belfort à MOLANDIER- Monsieur ORTUNO JeanRetraité, , CARCASSONNE.demeurant 15 impasse Suffren à CARCASSONNE- Madame PEROTTI Pascale née PEILHEEmployée, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 12 impasse Combe Bertrand à VENTENAC CABARDES- Monsieur SAVY FrancisEmployé, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 7 rue du Pont Vieux à CARCASSONNE- Monsieur SOLER EricSalinier, COMPAGNIE DES SALINS, AIGUES-MORTES.demeurant 68 avenue de la Mer à LAPALME- Monsieur VENDRAMINI AlainCadre, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 10, rue du Moulin à Vent à RAISSAC SUR LAMPY- Monsieur VERRE PhilippeAgent de maîtrise, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 57 avenue de la Montagne Noire à VILLEMOUSTAUSSOU- Madame VIALARET Nicole née GASPAROTTOSecrétaire technique, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDE, CARCASSONNE .demeurant Chemin de l'Horte à ARZENSARTICLE 2 : La médaille d’honneur agricole VERMEIL est décernée à :- Monsieur ALBERO DenisOuvrier salinier, COMPAGNIE DES SALINS, AIGUES-MORTES.demeurant 13 rue des Pervenches à LAPALME- Madame ANDRIEU JoëlleEmployée, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 7 rue Emile Laffon à CARCASSONNE- Madame CANOVAS Josiane née SIESecrétaire, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 2 impasse Peyre Brune à MALVES EN MINERVOIS- Monsieur CASTAN FrançoisInformaticien, INFORMATIQUE CONSEIL SERVICE, CARCAS.demeurant Le Pla du Villaret à BROUSSES ET VILLARET- Monsieur COMBES ChristianEmployé, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 30 rue Prosper Estieu à RAISSAC SUR LAMPY- Madame CONEJERO Jacqueline née ANDREUAgent d'application, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 31 rue des Amidonniers à CARCASSONNE- Monsieur DURAND MichelAnimateur des ventes, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 4 place du Cinsault à LEUC- Madame GARRIC BrigitteEmployée, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, CARCASSONNE.demeurant 448 chemin de la Cassagne à VILLEMOUSTAUSSOU- Monsieur LANAU BernardInformaticien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI, LATTES - CEDEX.demeurant 2 chemin des Garrigots à CUXAC D AUDE- Monsieur MARTINEZ VincentOuvrier agricole, , CAVANAC.demeurant 35, Le Château à CAVANAC- Monsieur MONTEIL GeorgesOuvrier agricole, GAEC DE BELFORT, MOLANDIER.demeurant Belfort à MOLANDIERRecueil des actes administratifs – Juillet 2003
Page 1 and 2: PREFECTURE DE L’AUDERECUEIL DES A
Page 3 and 4: - II -Installations classées pour
Page 5 and 6: - IV -DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
Page 7 and 8: - 2 -- Monsieur BIFANTE ThierryOuvr
Page 9 and 10: - 4 -- Monsieur GAXIEU Jean-PierreE
Page 11 and 12: - 6 -- Monsieur MYNY GermainFormate
Page 13 and 14: - 8 -- Madame BERNIERE Marie-Hélè
Page 15 and 16: - 10 -- Monsieur LACOMBE MarcOuvrie
Page 17 and 18: - 12 -- Monsieur TARDAT BernardCadr
Page 19 and 20: - 14 -- Monsieur MOFFRE Pierre (A t
Page 21: - 16 -- Madame EXPERT JeanneRetrait
Page 25 and 26: - 20 -- Monsieur ORTUNO JeanRetrait
Page 27 and 28: - 22 -- Madame ESTANOL Ginette - Se
Page 29 and 30: - 24 -SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE
Page 31 and 32: - 26 -ARTICLE 3 :Le directeur dépa
Page 33 and 34: - 28 -Extrait de l’arrêté préf
Page 35 and 36: - 30 -A R R Ê T E :ARTICLE 1 erSon
Page 37 and 38: - 32 -- de faire procéder à une
Page 39 and 40: - 34 -qui sont chargés, chacun en
Page 43 and 44: - 38 -DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
Page 45 and 46: - 40 -ARTICLE 3Le directeur du labo
Page 47 and 48: - 42 -ARTICLE 2Les recours contenti
Page 49 and 50: - 44 -ARTICLE 3Monsieur le secréta
Page 51 and 52: - 46 -ARTICLE 3M. le secrétaire g
Page 53 and 54: - 48 -ARTICLE 4Monsieur le secréta
Page 55 and 56: - 50 -RÉSERVE DE L’A.C.C.A. de P
Page 57 and 58: - 52 -Le représentant titulaire de
Page 61 and 62: - 56 -- En dehors des agglomératio
Page 63 and 64: - 58 -- Le concessionnaire prendra
Page 65 and 66: - 60 -DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
Page 67 and 68: - 62 -C 1348 AI Carretal 2 08 65C 1
Page 69 and 70: - 64 -B 1181 Combe Ditie Est 05 28
Page 71 and 72: - 66 -- Mark Richard TUSON (habilit
Page 73 and 74:
- 68 -ARTICLE 3Il sera notifié au
Page 75 and 76:
- 70 -ARTICLE 3L'autorisation accor
Page 77 and 78:
- 72 -PRESTATIONSPrix de journée (
Page 79 and 80:
- 74 -AGENCE NATIONALE POURL’AMÉ
Page 81 and 82:
- 76 -Extrait du contentieux n° 20
show all

Raa_Juillet_2003 - AUDE

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?