Proposition pour une gestion des résidus de ... - Recyc-Québec
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Analyse et recommandations <strong>de</strong> la FilièreLa Filière soutient l’idée que le programme doive contenir toutes les options <strong>de</strong> réemploi, <strong>de</strong> démontage et<strong>de</strong> recyclage <strong>pour</strong> soutenir la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> engendrée par <strong>une</strong> raréfaction <strong>de</strong> la matière première. Il est convenuqu’<strong>une</strong> certaine flexibilité doit être assurée <strong>pour</strong> respecter le flux et les contraintes du marché. Le nombre <strong>de</strong>lieux <strong>de</strong> démontage <strong>de</strong>vra être déterminé <strong>de</strong> façon à assurer l’efficience, la rentabilité économique, la conformité<strong><strong>de</strong>s</strong> différents centres et <strong><strong>de</strong>s</strong> services rendus. Chaque centre <strong>de</strong> tri serait accrédité <strong>pour</strong> rendre les servicessuivants :• Livraison <strong><strong>de</strong>s</strong> bacs <strong>pour</strong> la récupération <strong>pour</strong> les clientèles municipales et scolaires ;• Service à la clientèle (<strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> récupération, service sur appel <strong>pour</strong> les entreprises) ;• Récupération ;• Transport ;• Tri, remise à niveau <strong><strong>de</strong>s</strong> appareils électroniques performants au besoin, ou envoi vers un centre <strong>de</strong> réemploiaccrédité ;• Démantèlement ou non et envoi vers les centres <strong>de</strong> service accrédités par les OFA <strong>pour</strong> les opérations<strong>de</strong> recyclage.Chaque centre <strong>de</strong> tri régional accrédité <strong>de</strong>vrait se doter d’infrastructures <strong>de</strong> transport appropriées ou le donneren sous-traitance, sujet à l’approbation par les OFA. Par exemple, un camion HINO <strong>de</strong> 16 pieds peut transporterquatre tonnes <strong>de</strong> matériel, donc dépendant <strong>de</strong> la taille du bac, chaque camion <strong>pour</strong>rait en transporter huit.Ce genre <strong>de</strong> camion ne nécessite pas <strong>de</strong> permis spécial <strong>pour</strong> transporter du matériel informatique entier.4. <strong>Recyc</strong>lage et transformationLe recyclage est défini différemment selon les juridictions mais au Canada à tout <strong>de</strong> moins, on l’associe à unprocédé par lequel les matières résiduelles sont collectées, triés et transformés en matière première utiliséedans la fabrication <strong>de</strong> nouveaux produits. Les procédés <strong>de</strong> recyclage <strong>de</strong> produits TIC impliquent généralementle broyage, le concassage et la séparation du matériel en quatre catégories : matières ferreuses, non ferreuses,verre et plastiques. La complétion <strong>de</strong> ce désassemblage/broyage/concassage/séparation/mise en ballot setermine par la vente <strong>de</strong> matériaux à <strong><strong>de</strong>s</strong> utilisateurs variés : aluminerie, fon<strong>de</strong>rie <strong>de</strong> cuivre ou <strong>de</strong> plomb, producteurs<strong>de</strong> tubes fluorescents ou <strong>de</strong> moniteurs CRT, moulins d’acier, industries <strong>de</strong> plastique, etc. 7Les entreprises <strong>de</strong> transformation qui reçoivent les produits complets ont également <strong><strong>de</strong>s</strong> mesures <strong>de</strong> sécuritéà suivre, notamment le retrait <strong>de</strong> certains composants avant <strong>de</strong> procé<strong>de</strong>r au déchiquetage - ampoules etcommutateurs, piles et batteries, cartouches <strong>de</strong> toner, liqui<strong>de</strong> et en pâte, toners <strong>de</strong> couleur, etc. Celles-ci sontdéfinies dans la norme industrielle <strong>de</strong> RPEC 8 .5. Valorisation énergétiquePour les portions d’équipements ne pouvant être recyclées, il est préférable <strong>de</strong> brûler les parties combustiblesdans un but <strong>de</strong> valorisation énergétique – <strong>une</strong> métho<strong>de</strong> mieux placée dans la hiérarchie <strong><strong>de</strong>s</strong> traitements <strong>de</strong>déchets que la combustion sans valorisation ou la mise en décharge. Le fonctionnement <strong>de</strong> l’incinérateur ou<strong>de</strong> tout autre appareil <strong>de</strong> combustion doit viser à réduire le plus possible la formation <strong>de</strong> furannes et <strong>de</strong> dioxines.L’installation doit être équipée <strong>pour</strong> ce faire <strong>de</strong> dispositifs ultramo<strong>de</strong>rnes <strong>de</strong> nettoyage <strong>de</strong> gaz <strong>de</strong> combustion.Les cendres résultant <strong>de</strong> la combustion, <strong>de</strong> même que les matières non recyclables issues du traitement<strong><strong>de</strong>s</strong> ordinateurs usagés doivent être éliminées dans un décharge d’élimination contrôlée et sécuritaire. 97 Resource Recovery Fund Board, 2006, Electronic Waste Recovery Study.8 Trouvée à l’annexe O du présent rapport.9 OCDE, 2003, Orientations techniques <strong>pour</strong> la <strong>gestion</strong> écologique <strong><strong>de</strong>s</strong> flux <strong>de</strong> déchets : ordinateurs personnels usagés et mis au rebut.36