Proposition pour une gestion des résidus de ... - Recyc-Québec

IntroductionEn juin 2003 débutaient les travaux de la Filière des technologies de l’information et des communications (TIC). Celle-ciest composée de 28 organismes membres. Ils représentent les fabricants, les détenteurs de marque, les distributeursde produits électroniques, les détaillants, les entreprises de récupération, de mise à niveau et de réemploi, les entreprisesde recyclage et de transformation, les municipalités, l’organisme Ordinateurs pour les écoles du Québec (OPEQ),le Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Environnement Canada et RECYC-QUÉBEC.Le présent rapport traduit les consensus établis par la Filière sur les divers paramètres pouvant composer le programmequébécois de gestion de fin de vie utile des produits TIC. Ces propositions s’adressent à la Ministre du DéveloppementDurable, de l’Environnement et des Parcs.Chris Jordan ©1. Pr o b l é m a t i q u eLes produits TIC sont au cœur de la vie professionnelle et personnelle de la majorité des Québécois au point d’en êtredevenus des outils incontournables. Cette omniprésence conduit à de lourds tributs sociaux et environnementaux.1.1 Vo l u m e s d e v e n t e , d e g é n é r a t i o n , d e r é c u p é r a t i o n , d e r é e m p l o i e t d e r e c y c l a g eLa Filière a cherché initialement à retracer diverses hypothèses de volumes d’équipements informatiques actuellementgénérés, entreposés, récupérés, réemployés et recyclés par l’entremise de différents rapports canadiens et sondagequébécois 1 . Certaines informations ont été colligées afin d’évaluer les volumes du matériel traité au Québec. Il n’a pas étépossible de constituer des données fiables.La Filière a examiné la possibilité d’engager une firme pour dresser un portrait exclusif du marché québécois. La majoritédes membres ont jugé que la réalisation d’une telle étude serait onéreuse, retarderait le début du programme et neconstituerait pas nécessairement une base de données exhaustive. Ces constats s’appuient, entre autres, sur le refus desproducteurs de matériel informatique à livrer leurs données de vente et de récupération lorsque disponibles pour desraisons de confidentialité.Les membres ont conclu qu’une fois la réglementation adoptée et le programme enclenché, les producteurs et leurs souscontractants(entreprises de démantèlement, de réutilisation, de recyclage, détaillants et municipalités) seraient tenus defaire rapport régulièrement de leurs données.1.2 Co m p o s i t i o n t o x i q u eLes hauts niveaux de performance et de compacité des produits TIC peuvent être atteints grâce à de nombreux processusde recherche, d’extraction, de transformation et d’acheminement. Si les utilisateurs se préoccupent des capacités de leursnouveaux appareils, leur contenu est en contrepartie un aspect largement ignoré. En fait, plusieurs substances toxiquesse retrouvent dans le matériel technologique et présentent des risques élevés pour la santé humaine et l’environnements’ils ne sont pas convenablement gérés. Le tableau trouvé à l’annexe C permet de localiser les principales substancestoxiques à l’intérieur d’un ordinateur et de son écran et d’explorer les problèmes de santé humaine qui y sont reliés.1 Trouvées à l’annexe E du rapport8