Proposition pour une gestion des résidus de ... - Recyc-Québec

ANNEXE A – Plan de réussite Filière TIC 24ANNEXE B – Principes pancanadiens relatifs à l’intendance des produits électroniques32ANNEXE C – Substances toxiques d’un ordinateur et effets sur la santé33ANNEXE D – Chaine de récupération et de valorisation34ANNEXE E – Sondage de RECYC-QUÉBEC auprès des recycleurs37ANNEXE F – Sommaire du rapport Ordinateurs pour les Écoles/RPEC38ANNEXE G – Résumé des résultats du Projet pilote CFER – 3RV ordinateurs38ANNEXE H – Résultats d’une revue d’options de collecte offertes au Canada41ANNEXE I – Liste de produits proposée par RPEC 42ANNEXE J – Interprétation de la Convention de Bâle relativement au dossier TIC43ANNEXE K – Extrait de la Loi québécoise sur la qualité de l’environnement 44ANNEXE L – Brève interprétation du Règlement sur les matières dangereuses 44ANNEXE M – Lois et règlements canadiens applicables dans le dossier TIC 44ANNEXE N – Réglementations et programmes canadiens de gestion des produits TIC 45ANNEXE O – Règlementations et initiatives américaines en regard des résidus TIC47ANNEXE P – Description de directives et règlements européens applicables sur la gestion des déchets d’équipementsélectriques et électroniques 47ANNEXE Q – Norme de recyclage de produits électroniques (RPEC) 49ANNEXE R – Document d’orientation de la norme de recyclage de produits TIC (RPEC)56ANNEXE S – Commentaires de la Filière sur la norme industrielle de RPEC 695