France

Evaluation pour les pays méditerranéens des nouveaux POP
Objectifs et Champ d´Application
Objectifs
L´objectif principal de cette étude est d´évaluer la situation actuelle en ce qui concerne
la production, les utilisations et la consommation et la gestion en tant que déchets des
nouvelles substances chimiques consignés dans les annexes de la Convention de
Stockholm.
De plus, le rapport présente une analyse des solutions alternatives existant sur le
marché pour remplacer ces substances chimiques, ainsi que du degré de substitution
atteint à ce jour.
Enfin, une fois l´information disponible compilée et examinée, on donne un ensemble
de recommandations et de propositions d´actions pour que les pays méditerranéens
s´adaptent aux nouvelles exigences de la Convention en modifiant leurs Plans
Nationaux d´Implémentation.
Champ d´Application
Le champ d´application de ce rapport couvre les 21 pays du Plan d´Action pour la
Méditerranée (PAM): Albanie, Algérie, Bosnie-Herzégovine, Chypre, Croatie, Egypte,
Espagne, France, Grèce, Israël, Italie, Liban, Libye, Malte, Maroc, Monaco,
Monténégro, Slovénie, Syrie, Tunisie et Turquie.
Les neuf nouvelles substances chimiques consignées dans les annexes de la
Convention, et celles qui font l´objet de cette étude, sont les suivantes:
Alfa hexachlorocyclohexane (α-HCH)
Beta hexachlorocyclohexane (β-HCH)
Chlordécone
Hexabromobiphényle (HBB)
Tétrabromodiphényléther (tétraBDE) et pentabromodiphényléther
(pentaBDE)
Hexabromodiphényléther (hexaBDE) et heptabromodiphényléther
(heptaBDE)
Lindane (γ-HCH)
Pentachlorobenzène (PeCB)
Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS), ses sels et le fluorure de
perfluorooctane sulfonyle (F-PFOS)
Il faut noter que le tétra-BDE et le penta-BDE sont des constituants majeurs du
pentabromodiphényléther commercial (c-pentaBDE), et que le hexaBDE et le
heptaBDE sont des constituants majeurs du octabromodiphényléther commercial (coctaBDE).
De ce fait, ces deux produits sont indirectement inclus dans l´analyse.
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