France

Evaluation pour les pays méditerranéens des nouveaux POP
f) les mesures de sécurité, pour l’utilisation de ce produit chimique, sont chères,
g) il existe une alternative moins dangereuse facilement disponible et applicable,
h) les organisations de gestion interne, les assureurs, les clients importants ou les
autorités gouvernementales demande l’utilisation d’une technologie moins
dangereuse ou de la technologie la moins dangereuse,
i) ce produit chimique n’est pas totalement satisfaisant techniquement.
Fréquemment, il existe des obstacles clairement identifiés à la substitution, concernant
particulièrement les facteurs économiques, les fonctionnalités techniques, la
communication, et les facteurs sociaux. Dans plusieurs cas, il existe un déséquilibre
considérable entre l’information disponible sur les risques des substances avérées
dangereuses et devenues ainsi objets d’efforts de substitution, et leurs substituts
potentiels pour lesquels moins d’informations sont disponibles. Ce manque
d’informations est en partie dû au fait que le substitut n’a jamais été utilisé à une
échelle similaire à celle de la substance usuelle, et ainsi les données sur ses
performances à l’échelle industrielle n’existent pas. Même si des substituts
fonctionnellement équivalents sont déjà disponibles, économiquement viables et
connus pour être moins dangereux, leur introduction dans un certain procédé ou
produit est souvent entravée par le fait qu’une communication difficile le long de la
chaîne d’approvisionnement est un pré requis à une amélioration.
D’autre part, l’information et le cadre réglementaire sur le risque définis par la
législation et la standardisation sont les moteurs les plus courants dans différents cas
de substitution (Lohse J., Lißner L. et al., 2003).
Ce rapport se focalisera sur la recherche d’alternatives ou de substituts aux produits
chimiques traditionnellement utilisés étant donné les nouvelles obligations
réglementaires après l’ajout de ces substances dans les annexes de la Convention de
Stockholm, qui bannit ou restreint leur production et/ou leur utilisation.
Une évaluation détaillée de chaque nouveau produit chimique listé dans la Convention
est fournie dans les sections suivantes, mais le Tableau 11 fournit une vue d’ensemble
sur la disponibilité d’alternatives.
Tableau 11 : Résumé sur la disponibilité d’alternatives aux nouveaux POPs ajoutés à
la Convention de Stockholm.
Listé en
Produit Chimique
Disponibilité d’alternatives
Annexe
Alpha-hexachlorocyclohexane (α-
Pas d’alternatives. C’est un sous-
A
HCH)
produit
Beta-hexachlorocyclohexane (β-
Pas d’alternatives. C’est un sous-
A
HCH)
produit
Chlordécone A Oui
Hexabromodiphényle (HBB) A Oui, pour certaines utilisations
Hexabromodiphényléther et
A Oui, pour certaines utilisations
heptabromodiphényléther
Lindane (γ-HCH) A Oui
Pentachlorobenzène (PeCB) A & C Non. Il n’est plus utilisé
Acide perfluorooctanesulfonique
B Oui, pour certaines utilisations
(PFOS) et ses sels
Fluorure de
B Oui, pour certaines utilisations
perfluoroctanesulfonyle (PFOS-F)
Tétrabromodiphényléther et
A Oui, pour certaines utilisations
pentabromodiphényléther
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