RAA 2eme trimestre 2013 - Ville de Gaillard

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° Date OBJET de la DELIBERATION
N° DE
PAGE
13.557 08/04/13 Budget primitif 2013, Budget principal 1
13.558 08/04/13 Compte Administratif 2012, Budget principal 1
13.559 08/04/13
Demande de subvention Conseil Général, Fonds Départemental pour le
Développement des Territoires
1
13.560 08/04/13 Subventions aux associations année 2013 1-2-3
13.561 08/04/13
Subvention au profit du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de
Gaillard
3
13.562 08/04/13 Compte de gestion 2012, Budget Principal 3
13.563 08/04/13 Affectation des résultats, Budget Primitif 2013 3
13.564 08/04/13 Impôts locaux 2013, vote des taux 4
13.565 08/04/13 Conventions d’objectifs et moyens avec certaines associations 4
13.566 08/04/13 Cession gratuite rue de Vallard 4
13.567 08/04/13
Redevance pour l’occupation du domaine public par les opérateurs de
télécommunications électroniques
4
13.568 08/04/13 Convention entre Pôle Emploi et l’antenne Emploi de Gaillard 4
13.569 08/04/13
Remise gracieuse pour des contraventions et mise en fourrière, Madame
GUILLIN
5
13.570 08/04/13 Contribution MUTAME 2013 5
13.571 08/04/13 Renouvellement convention adhésion médecine préventive 5
13.572 08/04/13
Approbation du Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et
modalités d’organisation des sélections professionnelles
5
13.573 08/04/13
Modification prise en charge des frais de déplacement des stagiaires,
modification délibération n° 2009.134 du 16 février 2009
5
13.574 08/04/13
Convention de prise en charge des personnes interpellées en état
d’ivresse publique et manifeste sur la commune
5
13.575 27/05/13 Participation communale au SIFOR, année 2013 6
13.576 27/05/13 Participation fiscalisée au SIAEAB, année 2013 6
13.577 27/05/13 Retenues de garanties, année 2013 6
13.578 27/05/13 Participation au financement d’une classe verte à l’école du Salève 6
13.579 27/05/13
Reconduction de la semaine de l’adolescence, subvention parlementaire
de M. HERISSON
6
13.580 27/05/13 Programmation CUCS 2013 6
13.581 27/05/13 Convention avec le Centre de Ressources Technologiques et Humaines 7
13.582 27/05/13 Modification n° 5 des statuts de la Communauté d’Agglomération 7
13.583 27/05/13
Autorisation donnée au maire de signer le dossier de demande de permis
de construire pour la construction de la bibliothèque-centre documentaire 7
de l’ecole du Salève
13.584 27/05/13
Acquisition gratuite d’un terrain situé 121 rue de Genève dans le cadre
d’une régularisation foncière
7
13.585 24/06/13
Refonte et remplacement des installations terminales du gymnase, des
salles de boxe, ping-pong, danse et gymnastique ainsi que remplacement 8
des radiateurs et ventilo-convecteurs de l'Espace Louis Simon
13.586 24/06/13
Groupe scolaire du Châtelet, remplacement des menuiseries extérieures
Marché ROUX, avenant n° 1
8
13.587 24/06/13
NATURA 2000 de la vallée de l’Arve, extension du site sur la commune de
Gaillard, désignation au titre de la Directive Oiseaux
8
13.588 24/06/13 Intégration à la démarche Contrat Corridors Salève-Voirons 8
13.589 24/06/13
Modification du tableau des effectifs Centre de la Petite Enfance, création
d’un emploi de médecin PMI à temps non complet
9
13.590 24/06/13
Jeunesse en Mouvement Solidaire et Interculturelle, demande de
subvention pour le Tournoi foot AU 7
9
13.591 24/06/13
Modification de la convention d’objectifs du Judo Ju-Jitsu de Gaillard,
avenant n°1
9