Rapport d'évaluation sur la cohérence externe des Programmes ...

Bibliographie
I- Références au niveau européen
Directives communautaires
- Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant
un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.
- Directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à
l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation.
II- Références au niveau national
1/ Études et évaluations nationales
- BUBA Johanne, LE MOIGN Caroline et AUVERLOT Dominique, Le pari de l'éolien,
Centre d'analyse stratégique, La documentation française, Rapports et documents, n°23, 2009,
58pp.
- LACROIX Stève, « Les conséquences de la crise sur l'emploi dans les régions », Insee
Première, n°1295, mai 2010, 4pp.
- Rapport d'information sur les pôles d'excellence rurale, Sénat, septembre 2009, 64 pp.
- Rapport d'information sur la démographie médicale, Commission des Affaires sociales,
Sénat, octobre 2007, 86pp.
- Rapport 2009, Observatoire national des zones urbaines sensibles, Les éditions du CIV,
2009, 268pp.
- Jeunes et territoires, l'attractivité des villes étudiantes et des pôles d'activité, Insee Première,
n°1275, janvier 2010, 4pp.
- Rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle
Environnement, Commissariat général au développement durable, Ministère de l'écologie, de
l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des
négociations sur le climat, octobre 2009, 97pp.
- Rapport d'information sur le nouvel espace rural français, Délégation à l'aménagement et au
développement durable du territoire, Sénat, juillet 2008, 151pp.
- Rapport Filières industrielles stratégiques de l'économie verte, Commissariat général au
développement durable, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de
la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, mars 2010, 171pp.
2/ Législation nationale
- Loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle
de l'environnement
- Loi n°2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
- Loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie
3/ Projets nationaux
- « Le Plan fret horizon 2015: dossier de presse », Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du
Développement durable et de la Mer, septembre 2009
- Projet de Stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2009-2013, Ministère du
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