Profils de métadonnées gouvernementaux, Dossiers et documents ...

Document de référenceDocument de transactionDate du document – DATE DE MODIFICATIONDéfinitionNe pas confondre avecDate à laquelle le contenu d’un document est modifié.Portée temporelle, qui concerne l’époque dont traite lecontenu.Métadonnées opérationnellesDate de l’enregistrement institutionnel (création), quicorrespond à la date de l’enregistrement initial desdossiers, des documents et des métadonnées dans unsystème institutionnel de gestion intégrée des documents.Date de l’enregistrement institutionnel (modification), quicorrespond à la date de l’enregistrement d’une modificationà des dossiers, des documents et des métadonnées dansun système institutionnel de gestion intégrée desdocuments.Degré d’obligationOccurrenceFacultatif0-1 (minimum et maximum)Type de donnée et contrôle Format structuréFormat de date suivant la norme ISO 8601 (voir larubrique Notes du groupe de métadonnées Date dudocument).Type de valeur Valeur saisie- Valeur saisie directement au clavier.Saisie et interprétationExemplesNotes complémentairesCette date correspond à la date de modification du contenudu document et peut différer de la date de l’enregistrementinstitutionnel de cette modification.Aucun exemple.Aucune note.Profils de métadonnées gouvernementaux, version 2.0 Page 147