Profils de métadonnées gouvernementaux, Dossiers et documents ...

NOM DE LA MÉTADONNÉE VALEUR OBLIGATIONAUTOMATISME (valeur par défaut)Caractéristiques matérielles – SupportDisque magnétique (disquelocal ou en réseau, disquette)ObligatoirePoint 1Chemin d’accèsG:/DIR-SUBVENTION/ÉCOLE DE DANSE DESCULTURES DU MONDE/ObligatoirePts 2 et 7Date du dossier – Date de destruction 2016-04-01 ConditionnelprévueDate de fermeture+ Durées active etDate du dossier – Date de fermeture 2009-04-01semi-activeObligatoireFin d’annéefinancièreDate du dossier – Date de transfert 2011-04-01 ConditionnelprévueDate de fermeture +Durée activeIdentifiant du dossier 20099 ObligatoireRègle de conservation – Délai deconservationNumérique – 2-5-DObligatoirePoint 13Règle de conservation – DétenteurprincipalMinistère de la Culture et desCommunications - Directiondes subventionsObligatoirePoint 12Règle de conservation – Numéro decalendrier de conservationRègle de conservation – Numéro de règlede conservation3021 Conditionnel00045 ObligatoirePoint 10Point 11Règle de conservation – Titre de la règlede conservationGestion des dossiers desubvention.FacultatifPoint 11Relation – A pour partieL’identifiant de chacun desdocuments viendronts’inscrire à cette métadonnéelors du rattachement desdocuments au dossier. Cettemétadonnée est invisible pourl’utilisateur.ObligatoireStatut – Statut archivistique Actif ObligatoireStatut – Statut d’autorité d’enregistrementEnregistrement institutionnelsectoriel par unitéadministrative.ObligatoirePoint 7Statut – Statut d’exemplaire Principal ObligatoireProfils de métadonnées gouvernementaux, version 2.0 Page 33