SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

158. Lettres du duc de Lorraine pour la levée de six gros par mois, mai 1592.
159. Pour l’impôt de 6 francs par cheminée, 25 juillet 1592.
160. Défense par la duc de Lorraine, de prendre aucuns chevaux des
laboureurs, 7 août 1592.
161. Contre les vols et larcins, 30 septembre 1592.
162 et 165. Pour la levée de 30 francs par mois sur chaque village, 15
décembre 1592.
163. Lettres du duc de Lorraine sur la levée d’un impôt sur les munitions, dans
les bailliages de Nancy, d’Allemagne et Saint-Mihiel, 20 janvier 1593.
164. Défense de transporter le salpêtre hors de la Lorraine, 26 janvier 1593.
165. Voir 162.
166. Sur les impôts, 13 avril 1593.
167. Lettres du duc de Lorraine, sur un prêt de 30 écus que lui faisait chaque
noble, 12 mai 1593.
168. sur la chasse, 26 mai 1593.
169. Règlement pour les draps de Lorraine et Barrois, 27 mai 1593 et 16 mars
1596.
170. Statuts des couturiers de Nancy, 27 mai 1593.
171. Défense du duc de Lorraine d’exporter l’or et l’argent, 19 juin 1593.
172. Défense de transporter les moutons hors de la Lorraine, 5 septembre
1593.
173. Pour la levée d’un impôt pour l’entretien des garnisons, 19 septembre
1593.
174. Sur la levée d’un impôt de quatre francs par queue de vin qui sortira du
pays, 19 octobre 1593.
175. Sur la chasse, 9 novembre 1593.
176. Défense de faire charrois, présents ou donation à quelques seigneurs
que ce soit, sans l’expresse permission du duc de Lorraine, 9 novembre 1593.
177. Sur la continuation de l’impôt de deux francs par conduit, 12 décembre
1593.
178. Interprétation des ordonnances sur le transport des grains, vins, chairs et
autres denrées hors de la Lorraine en forme de concordat pour le duché de
Luxembourg et le comté de Chigny, 28 décembre 1593.
179. Mandement pour la vente du poisson à la livre, 3 janvier 1594.
180. Pour les tavernes, la taxe du gibier et de la volaille, et la défense de
chasser aux perdrix depuis la Chandeleur jusqu’à la moisson, 7 janvier 1594.
181. Mandement pour faire payer ceux qui se sont absenté depuis trois ans,
11 janvier 1594.
182. Sur la continuation de l’impôt de deux francs par conduit, 17 mars 1594.
183. Lettres de maîtrise pour les boulangers de Pont-à-Mousson, 22 juin
1594.
184. Déclaration et interprétation de l’ordonnance du duc de Lorraine sur
l’impôt des tailles des 26 février et 28 juillet 1590, 23 juillet 1594.
185. Sur la sortie des bêtes à laine , 18 octobre 1594.
186. Déclaration de nullité de toutes franchises non expédiées par le duc de
Lorraine, 11 novembre 1594.
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