SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

42 et 43. Mémoire sur la fabrication de la poudre. Tableau de son épreuve,
1781.
44 et 45. Notice sur la manufacture d’armes établie à Tulle, 1729.
46. Arrêt du Conseil du 7 avril qui ordonne que les extracteurs de mines de fer
payeront à l’avenir aux propriétaires de fonds 2 sous 6 deniers pour chacun
tonneau de mine de 500 pesant, 1786 (imprimé).
47. Catalogue de plusieurs minières de France.
48. Extrait de divers mémoires imprimés sur les nouvelles forges établies en
Angoumois par le marquis de Montalembert, et sur les fabrications d’artillerie
qu’il y a fait exécuter pour la Marine depuis l’année 1750. Paris, 1768 (in-4° de
36 pages avec carte).
49 à 62. Ordre du duc de Choiseul en 1764, pour empêcher l’émigration des
ouvriers du pays de Foix employés aux usines de fer, attirés par les offres de
l’évêque d’Urgel et passant en très grand nombre en Espagne au grand
détriment de nos forges de France, 1764 ( à noter : 62. Confirmation par Louis
XIV des privilèges de la vallée d'Andorre, 1655).
63. Une facture de la Manufacture de plomb laminé, 1747.
64. Pompes-anti-méphitiques : une facture, 1717.
MÉLANGES
K 910. 1 à 5. Finances.
1. Remboursement fait par Henri II à des marchands allemands, Montpellier,
22 juin 1558 (original parchemin).
2. Édit portant que les receveurs généraux jouiront de leurs gages sans
retranchement, Paris, avril 1659 (original parchemin).
3. Édit de création de contrôleurs des droits des greffes de contrôleurs des
deniers d’octroi et subventions, et de contrôleurs des péages dépendants des
Domaines, Versailles, janvier 1707 (original parchemin scellé de cire verte).
4 et 5. Édit portant suppression du dixième, Paris, août 1717 (original
parchemin scellé de cire verte) ; déclaration en interprétation, 9 septembre
1717.
6 à 9. Voirie.
6. Création de la charge de grand voyer, par Henri IV, Fontainebleau, mai
1599 (copie papier).
7. "R*** à la voyerie" (mémoire du marquis de Mirabeau, en particulier sur les
corvées ; cahier de 77 pages).
8. Mémoire sur l’administration des chemins dans la Guyenne, 1777-1784
(cahier de 60 pages, et autre de pièces à l’appui).
9. Relevé des adjudications faites en 1781, 1782 et 1783 sur les différentes
routes de la généralité de Bourges, 1781.
10 à 24. Finances.
10. Mémoires sur les trésoriers de l’Épargne, 1663 (imprimé in fol. de 26
pages).
11. Mémoire concernant les trésoriers de France sous Louis XIV.
12. Compagnie des marchands fréquentant la rivière de Loire, 1705.
13. Lettres patentes contenant règlement pour la banque générale accordée
au Sieur Law, Paris, 20 mai 1716 (imprimé).
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