SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

105. Mémoire sur l’administration intérieure de la Monnaye (Cahier de
12 f.).
106. Projet d’édit pour la suppression des monnayes et création d’une
nouvelle monnaye à Paris (Cahier de 5 f.).
107 à 109. Projet d’édit sur la comptabilité des monnayes (cahier de 4
f.). Observations sur le projet (cahier de 4 f.).
110. Observations sur le mémoire de la commission des monnaies, par
A. Desrotours, ci-devant premier commis du département des
Monnoies, 1792 (imprimé de 59 pages).
111. Lettre du citoyen Begerlé, membre de la commission générale des
monnaies, au citoyen Ramel, député de la convention, 1793 (imprimé ;
in-4° de 32 pages).
112. Sommaire des chefs d’accusation contre Jean Castaing, se disant
ingénieur des monnaies du Roi (imprimé in fol. de 40 pages).
113. Fragment d’un traité historique (6 f.).
114. Analyse de pièces (depuis le XIV e siècle).
EAUX ET FORÊTS
Pièces isolées portant principalement sur des forêts particulières.
K 904. 1. Ordonnance des eaux et forêts, Saint-Germain-en-Laye, août 1669
(cahier de parchemin de 72 f.).
2. Règlement du conseil de la duchesse de Longueville, pour les
usages de la forêt de Bret et de Ridonne, dépendante du comté de
Gournay, 5 janvier 1669 (cahier de papier de 15 pages).
3. Arrêt du Conseil du 12 février 1671, qui enjoint la résidence aux
maîtres des eaux et forêts (imprimé).
4 et 5. Édit de mars 1671, portant que le siège de la maîtrise de
Toulouse sera fixé à Willemur, celui de Lauragois à Castelnaudary,
celui de Castres à Saint-Pont et celui de Commenge à Saint-Gaudens
(imprimé).
6. Règlement de réformation de la forêt de Laïgue, avec l’arrêt du
Conseil qui le confirme, 1672.
7. Bulle du grand maître de Malte portant règlement sur le fait de
l’administration des bois de l’Ordre dépendants des commanderies des
six grands prieurés de France, 5 juillet 1751.
8 et 9. Demande des habitants de la principauté de Revin, de pouvoir
transporter chez eux les bois qu’ils ont ouvrés dans la forêt de Rocroy,
1753.
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