SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

41 à 51. Tarifs par élection, 1669 : Figeac (41), Astarac (42), Rodez (43),
Armagnac (44), Haut-Rouergue ou Millau (45), Cahors (46), Lomagne (47),
Comminges (48), Montauban (49), Bas-Rouergue ou Villefranche (50), Rivière
Verdun (51).
52 à 55 bis . Bordereau de la recette générale des finances de la
généralité de Paris, bordereaux du payement des rentes de l’Hôtel de
ville de Paris, 1710.
56. Bordereau de la recette générale de la généralité de Soissons,
1710.
K 887. 1 à 3. Brevet des Impositions.
1. Taille, 1778.
2. Accessoires de la taille, 1779.
3. Accessoires de la taille, 1780.
4 et 5. Taillon ou ordinaire des guerres.
4. 1785.
5. 1787.
6. Mémoire adressé au contrôleur général Le Pelletier, sur l’escompte
et les assurances (cahier de 48 f.).
7. Instructions préliminaires sur toutes les parties des fermes (cahier de
63 pages).
8. Instructions sur les procès-verbaux des fermes (cahier de 12 f.).
9 à 22. Rapports et mémoires sur les gabelles, le tabac, la contrebande
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.
A signaler : état du recouvrement des impositions dans la généralité de Riom
et en Champagne, 1712-1715.
23. État des fermes unies, 1685.
24. Revenu du Roi en 1686.
25. État de tous les domaines du Roi, du bail de Fauconnat, 1686.
26. État des tailles par généralités, 1686.
27 et 28. État nouveau des sous-fermes des Domaines : bail de
Christophe Charière.
27. 1687.
28. 1688.
29, 30 et 33. États des « affaires extraordinaires », 1689-1693.
31. État de ce que produisent les entrées de Paris et Rouen, 1692.
32. État du revenu du Roi en 1692.
33. Voir n° 29.
34. État nouveau des affaires extraordinaires du quartier de janvier
1693.
28 9 à 22 dont le n° 12 bis .
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